Rémunération de remplacements ponctuels

[b grossmann]

Assistante sociale chargée du suivi de personnes en accueil familial, je rencontre une situation intéressante et un questionnement ...

Sur un même secteur géographique j'ai mis en relation plusieurs familles d'accueil afin qu'elles puissent proposer les unes aux autres un accueil sur une matinée ou un après midi des personnes accueillies. L'idée était un échange de service pour que très ponctuellement les accueillants aient une solution afin de répondre à des urgences personnelles (rendez vous médicaux, visite à un membre de la famille hospitalisé...). La situation s'est bien passée car pour toutes ces situations il y avait possibilité de réciprocité (donc pas d'échange financier, soumis à une libre adhésion des accueillants familiaux). j'ai aujourd'hui le questionnement d'une famille qui a accueilli sur un après midi une dame  pour "dépanner " l'accueillante de celle ci... Il n'y a pas de réciprocité possible entre les deux familles d'accueil compte tenu des pathologies des personnes accueillies.

Elles me posent la question suivante : "A quel dédommagement  (montant) peut elle prétendre pour ces prises en charge de demi journées (qui ne rentrent pas dans le cadre d'un contrat d'accueil) pour lesquelles ils n'y a pas de possibilités de réciprocité ?"

Nous souhaitons pouvoir donner une orientation de service et  une  réponse   à ces situations qui vont se renouveler.
quelles sont les pratiques dans d'autres départements que le notre ( le 63 pour info)
En vous remerciant par avance...
B Grossmann

[Belén]

Bonjour,

C'est une très bonne initiative. Ces remplacements ponctuels ne peuvent qu'être bénéfiques pour les accueillants et pour les personnes accueillies. Bien entendu, en cas de prise en charge prolongée il faut rester dans les limites du nombre de personnes pouvant être accueillies par un même accueillant... mais ce n'est sûrement pas la peine de vous rappeler ça à vous !;)

Dans la situation que vous décrivez, deux possibilités s'offrent à vous :
- Rémunérer la remplaçante sur la même base que l'accueillant principal. Il ne faut pas oublier que le minimum légal est de 2,5 SMIC, même pour un "temps partiel"
- Rémunérer la remplaçante en chèque emploi service

Désolé de ne pas pouvoir apporter la solution miracle !!!

Bonne continuation
   Mike

PS : voir également nos articles "Comment organiser les congés de l'accueillant(e) ?" et "Comment organiser le remplacement de l'accueillant(e) ?"

[b grossmann]

bonjour,
pour répondre à Myke : en effet, ces accueils ne sont que ponctuels et sans hébergement (sinon ça rentrerait dans le stricte cadre légal!!....)... Le chèque emploi service en fait un dispositif lourd (ce qui n'est pas souhaitable vu que nous sommes dans l'idée de la souplesse et d'une solidarité entre familles)...
Reste la bascule d'une partie de la rémunération. Se pose un souci vu qu'il n'y a pas de nuitées nous sortons du cadre de l'accueil au sens du législateur...
Je dubite...
Mais un grand merci pour votre réponse
Béatrix

[MF57]

bonjour
cette initiative est très intéressante !
en gros : vous avez plusieurs familles qui adhèrent à ce dispositif
lorsque vous dites "Il n'y a pas de réciprocité possible entre les deux familles d'accueil compte tenu des pathologies des personnes accueillies. " il s'agit toujours de 2 familles liées par cet accord, ou toutes les familles peuvent se rendre service, l'une ou l'autre selon les disponibilités ?

curieusement
Marie

[Etienne]

Bonjour Béatrix,

Je m'aventure dans un petit exercice de logique...
 
1) Tout citoyen a le droit d'ouvrir la porte de son domicile, les personnes de son choix : voisins, amis, parents, visiteurs surprise, SDF, père Noël, douaniers... , âgés ou non, handicapés ou non.
Pour 5 minutes, l'apéro, le café, un repas commun, une bamboula de 48 heures ou un séjour de durée indéterminée.

2) "Pour accueillir habituellement à son domicile, à titre onéreux, des personnes âgées ou handicapées adultes n'appartenant pas à sa famille jusqu'au quatrième degré inclus (...) une personne ou un couple doit, au préalable, faire l'objet d'un agrément." (voir http://www.famidac.fr/article91.html)

Bête et discipliné, j'en tire les conclusions logiques suivantes :

1) Sans rétribution, je reçois chez moi qui je veux, quand je veux.

2) A titre onéreux, j'ai le droit d'accueillir à mon domicile des personnes âgées ou handicapées adultes dans les limites prévues par mon agrément (1, 2 ou 3 places). Et ceci, avec un contrat d'accueil établi en bonne et dûe forme.

J'en reviens à la question qui vous préoccupe : "A quel dédommagement (montant) peut elle prétendre pour ces prises en charge de demi journées (qui ne rentrent pas dans le cadre d'un contrat d'accueil)" ??

A mon humble avis : une accueillante familiale agréée ne peut demander une rétribution pour l'accueil d'une personne âgée ou handicapée que si elle a une place disponible, et ceci quelle que soit la durée de cet accueil.
Si elle est déjà "au complet", sans place agréée et libre, il est hors de question qu'elle demande la moindre rétribution.

Ce type d'exercice se pratiquera de préférence avec l'aval du CG ... et avec modération.
Car une accueillante surprise en train de servir le café à plus de 3 personnes officiellement accueillies par elle et par d'autres, ça la fout mal, c'est difficilement justifiable ... et comment gèrerai-t-elle toute seule une situation d'urgence

Logiquement, Étienne

[b.grossmann]

bonjour.....
Prenons point par point :
1- tout d'abord c'est un "accord tacite" entre les familles. Ce sont des expériences que nous valorisons auprès de notre CG par le biais des fiches de suivi.
2- expériences très très ponctuelles.... Pour répondre à des situations d'urgences et  s'il y a besoin d'une prise en charge de l'accueilli sur qq jours nous bénéficions de places d'accueil temporaire (2 c'est pas la panacée mais c'est tout de même mieux que rien!!) en établissement mais aussi d'un nombre de places "temporaires" dans d'autres familles d'accueil (si si pour de vrai). Nous mettons en relation les familles dispo avec les besoins d'accueils en prenant bien sur  en compte la pathologie les besoins de la personne à accueillir et la famille d'accueil (comme pour un accueil sur du plus long terme vous me direz...)
3- En gros on me demande de me positionner sur si somme quelle somme? Si je dis "débrouillez vous" je saborde tout le travail d'accompagnement de confiance et de collaboration que nous avons instauré (et puis me laver les mains d'une situation je suis pas fan...)
J'ai expliqué aux deux familles en question mon absence de réponse.
Le dédommagement peut aussi être un grand merci, une invitation à prendre le café.... je rappelle que  nous sommes dans du dépannage basé sur  la libre adhésion.
la famille qui a accueilli n'a pas été mise devant le fait accompli : je lui ai présenté la personne à accueillir, en lui présentant pourquoi. Elle pouvait tout à fait me dire non (et je pense se sentir libre de dire non)...
4- pour les situations d'urgence ces dames se sont passées leurs portables et toute personne accueillie a un classeur de liaison qu'elle a avec elle lorsqu'elle n'est pas dans sa famille d'accueil avec tous les numéros importants (dont le mien)....

bon et bien ça me conforte dans l'idée que de réponse simple il n'y en  a pas

[b.grossmann]

Screugneugneu, je n'ai même pas dit merci pour cet éclairage et le temps pris pour me répondre.... ainsi qu'au revoir...;

donc merci encore
Béatrix

[Etienne]

Bonjour Béatrice,
Merci pour le merci ... et bravo pour votre implication personnelle, en faveur des accueillis et des accueillants.
Franchement, je pense que toutes les formes (légales) d'échanges entre les accueillants doivent être encouragées : votre initiative, officielle et "transparente", est bien préférable à des "arrangements discrets" ... et hasardeux.
Courtoisement, Étienne

[B grossmann]

En réponse à Etienne :
Implication personnelle dites vous ? M'enfin si on a plus la niaque pour faire le boulot correctement faut vendre des fraises (avant de les sucrer) (ce n'est pas une critique des vendeurs de fraises) (pour info ())....
Il est important à mon sens de discuter librement avec les familles, de leurs soucis, des limites de la loi sans être jugeant car le seul risque est que les pratiques soient (quand le besoin existe il Existe) mais cachées....
Mettre en relation les familles en adéquation avec le public à accueillir sur un territoire compatible (faire 150bornes pour un aprem n'est en effet pas jouable comme on s'en doute) est une base.

En terme de suivi c'est gagnant-gagnant,
1- nous pouvons discuter de l'expérience de telle personne, telle pathologie
2- cela me permet très concrètement d'avoir l'évaluation que fait une famille différente sur la dépendance, l'autonomie de la personne
3- c'est aussi l'occasion de faire découvrir le handicap à des familles qui n'accueillent que des personnes âgées ou vice versa....
Faire des familles d'accueil des personnes ressource et les valoriser en tant que tel c'est intéressant, riche, pour les travailleurs sociaux que nous sommes mais aussi (enfin je l'espère) pour les accueillants et les accueillis...
Sincèrement, Béatrix

[MF57]

Béatrix ?
si, si je persiste à dire comme Etienne : bravo pour votre implication personnelle

"Faire des familles d'accueil des personnes ressource et les valoriser en tant que tel c'est intéressant, riche, pour les travailleurs sociaux"
et le reste de votre écrit : j'ai pas de smiley correspondant (tu)

bien cordialement
Marie;)

[gaby]

martine24 écrivait, le 18/11/08 :
> Bonjour Gaby
> Pourriez-vous m'en dire un peu plus sur la renumeration de vos remplacants par le biais de l'ANPE ?
> Merci Gaby

bonjour martine 24 désolée de vous répondre si tardivement
je rénumérais au meme tarif en vigueur pour moi mais avec une remplaçante qui ne savais rien faire ou qui ne voulais rien faire alors j ai du pour motiver les troupes hihihi les payer au tarif en vigueur au smic et si j ai besoin d une heure je la paye une heure et si je la veux 9 heure je la paye 9 heure en CESU
mais encore la j ai des souci car l ursaf me dit que je ne peu pas moi payer par cesu et le cg me dit que oui et comment faire si chaque fois que je part 2 heure je dois faire venir les familles qu ils viennent la rénumérer enfin galère
alors je fais a ma façon et je vérais bien par la suite mais sa fais au moins 6 mois que je fais comme sa et tout se passe bien
j ai 2 remplacente et je les es trouver dans les journaux de petite annonce elles sont en plus de ca du métier douce gentilles agréable et elle me font pour le prix du vrais travaille et pas les pieds en éventail sur le canapé donc mon repassage et mon ménage une fois par semaine et fais par une d entre elle cool sa me soulage beaucoup sa me permet de penser un peu a moi et a ma famille je suis comblée
j ai trouver les 2 perle rare a ce que je lis constamment que personne ne trouve !!!!
cordialement gaby

[redoute]

Pour répondre a béatrice

Je trouve ce procédé très bien j'en avait fait part au CG de haute normandie mais malheureusement ils m'ont dit qu'il n'acceptait pas cette méthode de toute façon il nous refuse tout ce qu'on leurs propose.

[annie]

bonjour a tous
il y a 1 an et demi je me suis absentée 1 h de chez moi en laissant mes accueillis seuls manque de chance j'ai été contrôlée a ce moment la
J'ai reçu une injonction du conseil général comme quoi il fallait que je trouve une remplaçante pas facile de trouver quelqu'un au pied levé, pour aller chercher mon fils à l'école ou autre. Donc j'ai trouvé une autre solution : j'ai proposé a une amie de travailler avec moi c'est a dire je divise mon salaire en deux je garde les frais d'entretien pour moi ainsi que le loyer et donne 14,5 jours de salaire pour elle et 16 jours pour moi tout en sachant que les nuits sont assurées par moi. J'ai exposée cette situation au conseil général qui l'a accepté, bien sûr sans faire d'écrit.
Et voila qu'à ce jour le conseil général remet en question ma solution du fait que je prenais trop de congés, que ce n'est plus de l'accueil familial.... Donc j'aurais voulu savoir si il y avait une loi qui interdisait cela en sachant que je ne suis jamais absente plus de 48 H et que la continuité de l'accueil est respectée
Je vous remercie de me répondre

[Etienne]

Bonjour Annie,

Si j'ai bien compris vos explications, tout ceci n'a rien à voir avec des congés payés : tant vous ne vous absentez pas plus de quelques heures, il ne s'agit que de coups de main ou de remplacements ponctuels :
- votre amie travaille sous votre responsabilité, et vous restez joignable à tout moment
- même lorsqu'il vous arrive de vous absentez en cours de journée, vous assurez les nuits
- cette solution convient aux personnes que vous accueillez ?
Je ne vois donc pas ce que votre Conseil Général peut avoir à y redire !!!!

Bien au contraire : on parle de "droit au répit" pour les aidants familiaux (qui s'occupent de leurs propres parents), qui sans cela finissent par "craquer". Le même danger guette les accueillants familiaux qui ne s'accordent aucun répit, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
S'accorder des temps de recul est salutaire et bénéfique pour vous-même comme pour vos accueillis.

Tout ceci rentre bien dans le cadre de l'Article 6 du contrat d'accueil
Le remplacement en cas d'absence de l'accueillant familial
Le principe qui prévaut dans le dispositif de l'accueil familial est celui de la continuité de l'accueil ; par ailleurs, le contrôle exercé par le président du conseil général porte également sur le remplaçant de l'accueillant familial.
Les différentes solutions envisagées pour le remplacement de l'accueillant familial doivent tenir compte de l'avis de la personne accueillie.
Nom du ou des remplaçants : (à compléter).
Toute absence de plus de 48 heures doit être signalée, sauf cas de force majeure, par écrit au président du conseil général.

Vous avez désigné cette personne dans votre contrat d'accueil, co-signé par vos accueillis ou leurs représentants légaux ?
Tant que vous ne vous absentez pas plus de 48 heures, vous n'avez pas à en aviser votre Conseil Général - qui peut, à tout moment, vous contrôler ou contrôler votre remplaçante.

Puisque votre Conseil Général s'étonne de ce mode de fonctionnement, je vous recommande de formaliser, par avenant, votre accord avec les personnes accueillies en précisant la périodicité de ces remplacements (en journée, de X à Y heure, une semaine sur 2 ou X jours par semaine etc. etc). Vous trouverez un exemple d'avenant adapté à cette situation en cliquant ici : http://www.famidac.fr/article2626.html

Votre Conseil Général n'est absolument pas en droit de s'opposer à une solution de d'aide ou de remplacement garantissant la continuité de l'accueil et tenant compte de l'avis de la personne accueillie ou de son représentant légal...

Famidaquement, Étienne

[bouvet]

Bonjour à tous, j'ai une question qui me tracasse concernant la rémunération pour les remplaçants de nuit ? Est-ce qu'il faut un tarif de nuit , un tarif de jour ou est-ce un forfait 24/24.Dans l' attente de vos réponses merci.Karine

[yveline]

Bonjour Bouvet

Nous sommes rémunérés sur une base de 2.5 SMIC horaire (minimum) par personne accueillie + (le cas échéant) des indemnités de sujétions particulières, le tout pour pour 24h, donc je dirai de jour comme de nuit peut importe du moment que vous arrivez à trouver un remplaçant qui accepte votre tarif, X( ce qui me semble le plus important dans nos remplacements.

Mais il est évident qu'il vaut mieux vous absenter 24h si vous donnez la totalité de votre rémunération. Le rémunérer à l'heure c'est quasi impossible (td)

Cordialement

[LISA]

Bonjour,

Je suis future accueillante familiale, je vais demander l'agréement.
Mon mari travaille à temps partiel, peut-il me remplacer plusieurs jours par semaine, et ce de façon régulière ?
Et dans ce cas là, est-il possible que les accueillis le payent en tant que remplaçant, et avec CESU ?
Comme je l'aurais fais si j'embauchais une personne extérieure à la famille pour me remplacer.
Je ne sais pas pourquoi, mais je prépose une réponse négative !

Merci d'avance pour votre réponse.
Lisa

[Belén Alonso]

Bonjour Lisa,

Ne partez pas perdante !!! Et encore moins en présentant des réponses négatives à vos questions !

Normalement, on ne peut pas rémunérer un accueillant familial en CESU. Et en plus, les services payables en CESU, doivent être réalisés au domicile de l'employeur. Sans compter que ce mode de rémunération est moins avantageux pour les personnes accueillies.
Alors, il est vrai que pour la rémunération en CESU, la chose me semble un peu compromise !!!

Voilà le côté positif : si vous souhaitez "partager" votre travail avec votre mari, vous pouvez demander un agrément de couple et faire établir les fiches de paye suivant ce partage (X jours de frais d'accueil pour Madame et 30,5 - X jours de frais d'accueil pour Monsieur).
Vous êtes dans la légalité, tout le monde perçoit rémunération, tout le monde cotise et les personnes que vous accueillez ne sont pas pénalisées.

Bonne réflexion à vous
Belén Alonso

[TOME-MALERET Françoise]

bonjour,
je suis en demande d'agrément auprès du conseil général, et en train de m'organiser pour avoir un petit "réseau" de remplaçant éventuel.
pourriez-vous m'indiquer quelle rémunération (taux horaire, journalier et pour le week-end) se pratique pour payer un remplaçant d'un accueillant familial pour quelques heures, une journée ou un week-end?
merci

[lisa]

Bonjour Bélen Alonso,

Merci pour ta réponse, c'est en effet plus simple comme ça.
Mais je crains que le CG pose problème dans le cadre d'un agréement de couple dans le sens où mon mari garderait son poste à temps partiel.
Je vais me renseigner auprès du CG pour connaître leur positionnement.

Pour le paiement CESU, j'avais compris qu'il était possible que ce soit les accueillis qui rémunèrenent nos remplaçants par ce biais.
Exemple : 25,5 jours de salaire pour nous, et équivalent 5 jours salaire d'accueillant avec CESU pour la personne remplaçante.
Ce mode de rémuneration ne serait pas moins avantageux pour les accueillis, dans le sens où la totalité de rémuneration (mon salaire + celui de la personne remplaçante) ne dépasse pas le coût d'accueil prévu dans le contrat. Par contre, je serais un peu désavantagé, mais c'est le seul moyen pour la personne remplaçante de bénéficier de la cotisation chômage.

Et dans le même sens, la possibilité que les accueillis rémunèrement mon conjoint en tant que remplaçant, lui permettrait de cotiser au chômage.
Voilà l'idée....

Lisa

[pomme]

oui mais ne faites pas comme une certaine famille d'accueil qui fait venir la remplaçante à midi un vendredi et idem pour le retour ou elle part à 18h le mardi et ces 2 jours-là  ne la paye royalement  que la moitié de 2h30 pour 3 cas lourds relevant de psy. Comment peut-on oser ! et déclarer...
heureusement je tombe beaucoup mieux ailleurs
X(

yveline a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonjour Bouvet
> Nous sommes rémunérés sur une base de 2.5 SMIC  horaire (minimum) par personne accueillie + (le
> cas échéant) des indemnités de sujétions particulières, le tout pour pour 24h, donc je
> dirai de jour comme de nuit peut importe du moment que vous arrivez à trouver un remplaçant qui
> accepte votre tarif, X( ce qui me semble le plus important dans nos remplacements.
>
> Mais il est évident qu'il vaut mieux vous absenter 24h si vous donnez la totalité de votre
> rémunération. Le rémunérer à l'heure c'est quasi impossible (td)
> Cordialement

[laurence b]

bonjours a vous
svp pouvez vous me dire combien je doit donner a ma remplaçante pour 2 heures par semaine pour trois personnes .je rame sur le sable pour avoir une reponse precise merci

[yveline]

Bonsoir Laurence

le SMIC est à 9€ brut de l heure:P

cordialement

[laurence b]

merci yvelyne  
Mais je voudrais savoir si je doit donner 9Euros par personne et par heures ?ce qui me ferais 27 euros  de l heure pour 3
a bientot

[karine]

Bonjour Laurence,
Pour 2h de travail, que ce soit un accueil pour 1, 2 ou 3 personnes, vous devez rémunerer sur la base de 2h de travail;
Vous pouvez donc rémunérer votre remplaçante 9€/h brut, soir 18€ brut pour 2 h de remplacement.
Rien ne vos empêche de la payer plus si vous le pouvez.
Karine

[patoche86]

Bonjour Laurence,

Non ! vous ne donnez pas 9€ par personne, mais 9€ par heure de travail ! où irions nous sinon ?
Vous imaginez un prof ayant une classe de 22 élèves, payé 9€ x 22élèves x 8h x 4,5semaines ? Je veux bien changer de métier !

Bonne journée
patoche

[Nannou]

bonjour
ma question combien payez vous votre remplaçant pour les trois semaines de vos congés, je croyais que les accueilli la paye en lieu et place de l'accueillant soit 2.5 smic /j /accueilli plus les suggestions Mais a ce tarif arrivez vous a trouver des remplaçants?
si j'ai bien compris, pour les après-midi de formations soit 5 heures vous payez à 9 euros de l'heure quelque soit le nombre d'accueillis à garder c'est cela aussi pour le babysitting? car en fait on cherche une papy-sitter

[patoche86]

Bonsoir Nannou,

Oui, à ce prix, on trouve des remplaçants
En tant qu'accueillants, nous sommes rémunérés 2,5 smic/jour et par personne accueillie.
Le remplaçant fait le même travail, et en plus il est logé nourri blanchi à nos frais.
Si l'on devait, rémunérer nos remplaçants au tarif horaire, soit 9€/h, comptons ensemble : pour une présence de 24h, on arrive à 9x24=216€.
Mais si l'on part sur un forfait 8h/j, on arrive à 8x9=72€ la journée...... soit grosso modo ce que je donne à ma remplaçante pour s'occuper de trois personnes, et ce qui correspond à ce que moi je gagne par jour pour 3 personnes.

Après il est toujours possible de "négocier", mais il est clair qu'une revendication de salaire portant sur la présence effective de 24h (ce qui est effectivement le cas) est intenable. Le jour où je pourrais rémunérer un remplaçant à ce tarif, c'est que j'aurai changé de métier.

Pour ma part, lorsque ma remplaçante vient de loin, j'offre de rembourser les frais d'essence.  

Enfin, il est logique qu'on ne peut donner plus qu'on ne gagne ()

Bien à vous,
patoche

[Etienne]

Bonsoir,

Rappel : nous ne parlons ici que de remplacements ponctuels (de quelques heures à moins de 48h) ; dans ce cas, le remplaçant peut effectivement être rétribué par l'accueillant(e).

Mais relisez le contrat d'accueil :
Article 6 (...) absences de l'accueillant familial :
Si la personne accueillie reste au domicile de l'accueillant familial :
La rémunération pour services rendus, l'indemnité de congé et, le cas échéant, l'indemnité en cas de sujétions particulières ne sont pas versées par la personne accueillie à l'accueillant familial mais à son remplaçant. Les sommes perçues sont soumises au régime fiscal et de cotisations sociales obligatoires des salaires.
L'indemnité représentative de frais d'entretien courant de la personne accueillie et l'indemnité représentative de mise à disposition de la ou des pièces réservées à la personne accueillie restent versées à l'accueillant familial.

Article 7 - Le remplacement en cas d'absence de l'accueillant familial
(...) Toute absence de plus de 48 heures doit être signalée, sauf cas de force majeure, par écrit au président du conseil général.
- Si la personne accueillie reste au domicile de l'accueillant permanent, un document annexe au contrat d'accueil doit être signé par l'accueillant familial, le remplaçant et la personne accueillie et adressé au conseil général ;

Et que précise l'Annexe au contrat d'accueil relative au remplacement au domicile de l'accueillant ?
(...) La rémunération du remplaçant est versée par la personne accueillie.

L'accueillant ne devra donc en aucun cas rétribuer lui-même son remplaçant pour une durée supérieure à 48h.

Famidaquement, Étienne

PS : si vous souhaitez discuter de remplacements non ponctuels, rendez-vous dans le sujet "Remplacement d'accueillants familiaux" B)

[Nannou]

merci pour toutes ces précision que je transmet a une amie qui justement aimerait faire des remplacements (elle avait déjà fait cela mais aux USA, auprès de personnes atteintes d'Alzheimer

[roselyne garbay]

Bonjour,

Les Accueillants familiaux peuvent-ils rémunérer eux-mêmes leur remplaçant en chèque emploi service
Merci
Roselyne

[Etienne]

Bonjour Roselyne,

Oui, la rétribution de nos remplaçants par CESU (chèque emploi service) est parfaitement légale et leur permet de cotiser aux allocations chômage.
Rappel :
- les coups de main et les remplacements de très courte durée sont à la charge de l'accueillant
- les remplacements de longue durée sont à la charge des personnes accueillies

Voir également les sujets "Remplacement d'accueillants familiaux" et "Chèque emploi service (CESU)"

Famidaquement, Étienne

[lilie]

Bonjour,
Je suis remplacante dans une famille d'accueil.
J'effectue dans le mois 8 jours de remplacement  motament les week ends! ( dans la meme famille d'accueil)
Le week end est du vendredi soir 18h au dimanche soir 20h30...   donc multiplié par 4 pour le mois.
Sur ma fiche de paye  sont declarées seulement 15h de travail pour un montant de 176.35€........par personnes accueillis
Pour deux personnes accueillis 176.35 x2 et pour trois...176.35x3.
Ma question est :
Un accueillant familial peut il pretendre a tant de jours d'absence dans le mois  ... on m'a dit que non vu que c'est deux jours et demi de congés par mois!
Que pensez-vous de cette remuneration ??
Si vous aviez une reponse a me donner ce serait super !
mais vu la charge de travail et ce que je gagne  je comprends que les familles d'accueil aient tant de mal a trouver des remplacantes!

[Karole]

Bonjour Lilie,
Un accueillant perçoit 2.5 smic par jour.
Si je reprends ce que vous écrivez : 15 h de travail pour 176.35 par personne accueillie.
sur une fiche de paie pour les accueillants (> voir notre calculette), si je mets 2,5 smic  9,43 euros X 8 jours j'obtiens 188,64 euros + 10 % de CP 18.86 = 205.50 brut.
Si il n'y a pas de MG pour sujétion particulière, je trouve un total de 167,75 euros net de rémunération.
Il semblerait donc que votre rémunération soit correcte, sauf oublie des MG pour suggestions particulières.
Je comprends votre étonnement pour ce petit salaire, c'est malheureusement celui que nous recevons nous aussi.
Un accueillant qui garde 24/24 h et 7/7j à son domicile a une rémunération minimale de 2,5 smic par jour et par personne accueillie.
Évidemment, je ne parle que de rémunération, je ne parle pas des indemnités de frais d'entretien(nourriture, chauffage, électricité, produit d'hygiène, etc...) qui s'élèvent généralement à 17,45 € par jour et par accueilli + le loyer qui chez nous s'élève à 175 euros. (Bien évidemment, vous ne pouvez les percevoir car vous allez travailler chez l'accueillant.)
Quant à votre question, un accueillant peut-il s'absenter autant de jours dans le mois, il faut savoir qu'en dehors des 10% de CP versés sur la fiches de paie  (en gros 82 euros par mois.....), quand un accueillant s'absente, il n'est pas rémunéré.
La personne que vous remplacez, prends sur ses deniers pour vous rémunérer.
Juste, renseignez-vous pour savoir, si les personnes accueillies bénéficient de MG pour sujétions particulières, qui normalement doivent vous être versées. Il s'agit d'une indemnité versée par rapport au handicap ou à la dépendance de la personne.

[Dominique Log.Ind.18]

Bonjour Lilie,

J'ajouterais aux calculs de Karole vos "avantages en nature", à savoir :
- repas, nuitée, douche (voir http://www.urssaf.fr/employeurs/dossiers_reglementaires/dossiers_reglementaires/avantages_en_nature_02.html )
et qu'il faut distinguer, dans le temps rémunéré, les "heures effectivement travaillées" des heures de "présence responsable" qui ne sont pas tarifées de la même manière (voir http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F104.xhtml)
Les "rémunérations forfaitaires" peuvent être proposées pour :
-"les salariés dont la durée du temps de travail ne peut être prédéterminée et qui disposent d'une réelle autonomie dans l'organisation de leur emploi du temps pour l'exercice des responsabilités qui leur sont confiées." (voir http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/duree-du-travail,129/les-conventions-de-forfait,1022.html)
Nos rémunérations sont "des cotes bâtardes" faites de tous ces  éléments.
Si le forfait proposé vous semble trop juste par rapport au temps de travail effectif que vous devez accomplir, ou au fait qu'il s'agit de travailler "uniquement les week-end", vous pouvez essayer de le négocier.
Notre métier s'exerce sur une durée de 24h/24h et 7j/7j, il est bien sûr impossible de demander une rémunération pour chaque heure de présence, qu'elle soit travaillée ou responsable, tant pour une raison pécuniaire, qui ne serait pas supportable pour nos accueillis,  que par rapport à la durée légale du temps de travail.
Merci Lilie d'accepter de nous remplacer, cela nous permet de souffler un peu !
Cordialement. Dominique

[Issayabelle]

Bonjour,
Je suis famille d'accueil pour 2 personnes handicapées. Suite à un divorce, je me retrouve seule à gérer. Par moments, j ai besoin de m absenter ou tout simplement de prendre l'air le temps d'un après midi ou d une journée.
Je voulais savoir si quelqu un est dans le même cas que moi et fait appel à une "baby sitter" pour les garder et quel tarif appliquer ?
Je suis a la campagne et la seule autre famille d'accueil qui est dans la même ville que moi ne veut pas me dépanner car elle refuse de garder des hommes.
Mes deux pensionnaires sont assez autonomes. Il s agit vraiment de faire une "veille" et de leur servir leur repas. Pour le reste c est moi qui gère.
Merci pour vos réponses....

[karole]

Bonjour Issayabelle,
N'avez-vous pas déclaré de remplaçants lors de votre demande d'agrément ? C'est à ces personnes que vous devez vous adresser normalement, mais, sinon, vous pouvez faire appel comme vous dites à une baby sitter, elle sera rémunérée comme vous, moins les indemnités de mise à disposition des pièces ni, indemnité représentative des frais d'entretien courant.

NB - voir l'article Comment organiser le remplacement de l'accueillant(e) ?

[cat]

Bonsoir Issayabelle,

Peut-être allez vous me trouver vieux jeu, mais je n'aime pas l'expression de 'baby sitter" que vous employer pour parler de vos éventuels remplaçants !
Une baby sitter est une personne qui garde des enfants.... or nos accueillis sont tout sauf des enfants, même lorsqu'ils sont atteints de certaines maladies type Alzheimer.
Ne m'en veuillez pas, mais je pense personnellement qu'il faut être vigilant quand à notre façon de parler de nos accueillis, car elle représente souvent même involontairement la façon dont on les perçoit.

Pour ce qui est d'une journée de temps à autre, peut-être trouverez-vous une aide à domicile qui aurait besoin de compléter ses heures et qui accepterait de vous dépanner ?

Bon courage dans vos recherches,

[karine73]

Bonjour Issayabelle,

Il est bien légitime de prendre un peu de repos de temps à autre, cela nous permet de nous ressourcer, et souvent permet aux personnes accueillies une autre dynamique;

Pour le tarif, tout dépend de la durée de l'accueil, soit vous la payez à l'heure si elle intervient quelques heures dans la journée, soit elle intervient une journée ou plus, et son salaire est le même que le votre (rémunération + sujétions) + prise en charge des repas;

A mon sens, il n'est pas évident de trouver une personne de confiance, et souvent il faut lui proposer une rémunération plus élevée que la notre (même si accueillis est autonome) car difficile de trouver une personne qui accepte de travailler sur nos bases de rémunérations;

bonne recherche
karine

[jade]

Bonjour,
 j'ai lu attentivement toutes les questions et réponses en rapport avec le remplacement ponctuel.
Pour ma part, j'ai trouvé une jeune qui travaille pour l'admr et qui plus tard veut devenir accueillante familiale.
Cette personne accepte de me remplacer 1 week-end par mois du vendredi 18h au dimanche 18h.
 Donc pour 48 h, j'ai donc rempli l'annexe au contrat pour le remplacement , mais est-ce bien ainsi qu'il faut faire ou bien un avenant ?
J'ai d'autre part préparer les feuilles de paye comme si c'était ma remplaçante de congés, mais j'ai l'impression que ce n'est pas bon ?
Étienne a écrit que "l'accueillant peut effectivement rémunérer la remplaçante", comment ? puisqu'elle sera déclarée.
Merci pour votre réponse, cette jeune vient mercredi et elle me remplace le week-end prochain.
jade

[Etienne]

Bonjour Jade,

voir notre article Comment organiser le remplacement de l'accueillant(e) ? : pour des remplacements de plus de 48 heures , ce n'est pas vous, mais les personnes accueillies qui rémunèrent le (la) remplaçant(e)..

Famidaquement, Étienne

[jade]

Etienne,
 j'ai déjà tout lu !
 tu me réponds "pour des remplacements de plus de 48 h"...., Moi c'est pas plus , c'est 48 h .
Et ce sera régulièrement.
Donc j'ai rempli l'annexe en cas de remplacement pour + 48h et ce sont mes accueillies qui régleront .
Je demande juste si c'est bien ainsi qu'il faut faire.
Merci de me dire si oui ou non et si non, comment je règle la remplaçante ?
Merci pour ta réponse.
Jade

[Etienne]

Bonjour Jade,
Lorsque la durée du remplacement fait exactement, pourquoi vouloir éternellement chipoter, sur la question de plus ou moins de 48h ? ... à une seconde près ?
Solution, la plus claire, simple et logique : rempli l'annexe en cas de remplacement pour + 48h "et ce sont mes accueillies qui régleront".
Voili voilà...
Étienne

[Nadia]

B jr je ne comprend plus rien je suis remplacante agréer la famille d acceuil ou j intervient à 4 personne non valide dont une qui critique tout le temps jours comme nuit il y a 400 m2 de ménage à faire plus le linge à repasser des 4 accueillis et des 4 autres membres de la famille acceuillants celle ci part tout le temp elle ne me donne que 70 euros pour 24h combien devrait elle me donner pour s occuper de tout chez elle car j ai vraiment l impression de travailler pour rien jour comme nuit je n ai pas une mn à moi de jour comme de nuit aidez moi svp je n en peux plus car j assume tout y compris les 4 toilettes tout les jours

[Domi18]

Bonjour Nadia,

4 personnes, non valides, dans une famille d'accueil agréée n'est pas une situation normale ! Le maximum, de personnes, autorisé à être accueillie, en même temps, est de 3.
Il est possible d'en accueillir exceptionnellement 4 si, parmi ces 4 personnes, 2 sont en couple. Mais un agrément pour 4 personnes, toutes invalides, est vraiment hors norme.
Vous pouvez lire Comment organiser les remplacements il y est expliqué ce qui est dû aux remplaçants et comment procéder.

"...celle ci part tout le temp" Attention : sauf convention plus "souple", un accueillant n'a pas le droit de prendre plus de 5 semaines de congés payés par an. Pareil pour n'importe quel salarié.

"...aidez moi svp je n en peux plus car j assume tout y compris les 4 toilettes tout les jours" Vous êtes libre de ne plus faire les remplacements chez cette accueillante (bien qu'il semble que vous fassiez bien plus qu'un remplacement !!!) L'esclavage est abolie, ne le savez vous pas ?
Vous pouvez déposer gratuitement une annonce ICI en proposition de remplacement au domicile de l'accueillant et lire ICI les annonces d'accueillants qui recherchent une remplaçante.
Bon courage.
Courtoisement,

[karine73]

Bonjour Nadia,

Je rejoins Dominique, il me semble évident que cette accueillante abuse en ce qui concerne vos missions et votre rémunération.

A commencer par le nombre d'accueillis qui devraient être de 3 personnes maximum sauf si couple en effet, on peut se poser la question de savoir si elle a un agrément du conseil général, et pour combien d'accueillis ?
Ensuite il me semble démesuré de vous demander de faire l'entretien de toute la maison (400m2 !)  et du linge de toute la famille !
En ce qui concerne la rémunération, si ces personnes sont non valides, et que l'une d'entre elle déambule la nuit ?  il me semble qu'à la rémunération de base : 20,32€/accueilli minimum (cela peut-être largement plus), il devrait s'ajouter les sujétions particulières, avez vous eu accès aux contrats d'accueil ? En tant qu'accueillante familiale remplaçante vous devez bénéficier de la même rémunération que l'accueillante;

Il convient donc de faire le point avec l'accueillante, avec contrats à l'appui !
Et à défaut de régularisation, chercher d'autres remplacements;

Petit bémol concernant la réponse de Dominique, les accueillants peuvent prendre des congés supplémentaires à leurs congés annuels, si accord avec les accueillis. Bien évidemment, il convient à l'accueillante familiale de ne pas déstabiliser l'accueil et de tout mettre en oeuvre pour que les accueillis se sentent bien avec leur(s) accueillants remplaçants.

Tenez nous au courant
Karine

[Marlène]

Bonjour à tous!
La bonne nouvelle : j'ai trouvé une remplaçante qui me plait beaucoup beaucoup (), youpi!
La mauvaise nouvelle : suis une vraie nouille! si!si!
Bon, si j'ai bien compris (oui, Etienne, j'ai tout lu religieusement) : pour des remplacements inférieurs à 48h, je la rémunère. Ok.
Disciplinée, je me rends sur le site CESU.FR et je m'inscris en tant qu'employeur..
Ensuite, je tente une simulation, histoire de tester ma faculté à piger :
 Je me retrouve avec des renseignements du genre salaire net horaire, nombre d'heures. Et là, je comprends plus rien:(

Communauté bienfaisante et enrichissante, merci d'éclairer ma lanterne.
J'ai 3 accueillis dont 2 en 2MG et 1 en 4MG.
Si je me fais remplacer une journée, comment je déclare ma toute mignonne remplaçante?
Et pour une soirée? Et un we inférieur à 48h?

La première étape, à savoir comprendre comment éditer un bulletin de salaire pour elle, a été la-bo-ri-euse mais j'ai intégré.
Quant à la deuxième : payer les charges...je ne suis pas prête d'y arriver sans vous, me semble-t-il.
Merci d'avance pour votre grande patience(
A vous lire,
Marlène

[Domi18]

Bonjour Marlène,

Lire paragraphe remplacement de courte durée (-de 48h)

Si ce sont vos accueilli(e)s qui règlent votre remplaçante, cela rentre dans le cadre de l'accueil familial et de l'avenant que vous avez dû joindre au contrat, ils peuvent utiliser le  CESU spécifique à l' Accueil Familial ;
Si c'est vous qui réglez votre remplaçante, il faut utiliser le CESU classique car vous êtes, dans ce cas, un particulier employeur.

Réglement par vos accueilli(e)s :
Une journée complète : Le nombre d'heures à déclarer est le nombre de SMIC porté sur chaque contrat + les Sujestions particulières + 10 % CP
Donc 3 bulletins de salaire, 1 par accueilli(e) = 3 employeurs

Réglement par vous :
Une journée complète : Le nombre d'heures à déclarer sera celui que vous aurez négocié avec votre remplaçante + 10 % CP
Pour quelques heures : Egalement ce que vous aurez négocié avec la remplaçante.
1 seul bulletin de salaire = 1 employeur

Dans les 2 cas le CESU se charge du prélèvement de l' URSSAF.
En fin d'année le CESU vous fera parvenir (a vous ou/et vos accueilli(e(s)) une attestation fiscale avec la somme à reporter sur votre feuille d'impôt Employe à domicile Réduction ou Crédit d'impôt
Courtoisement,

[karine73]

Bonjour Marlène,

Ici nous avons deux adultes en situation de handicap mental avec des troubles du comportement, l'un est trisomique avec 4h smic + 4 MG et l'autre a un polyhandicap avec 4 h smic.

Pour vous donner une idée, ici pour nos remplacements de - 48 H , je les rémunère avec le CESU classique.

Avec un forfait de :
* 10h à 8,13€ (congés payés 10% inclus) pour une journée 9h30 - 9h30
* 8h pour la journée 9h30 - 21h30
* 4h pour la demi- journée 9h30 - 15h ou 16h - 21h30
Je prends en charge les repas.

Vous pouvez faire une simulation sur le site du CESU, vous pourrez ainsi prendre connaissance des cotisations à payer.

Karine

[Marlène]

Karine, Dominique,

Merci pour votre aide précieuse et très rapide.
Vous êtes au top!!
Chaleureusement,
Marlène