Les remplacements d'accueillants familiaux B)

[mamcoz 22]

Bonjour Geneviève, bonjour tout le monde, vous mettez le doigt là où ça fait mal !
En effet vous confondez l'enveloppe mensuelle perçue par les accueillants et leur salaire. Ce qui n'est pas la même chose. Les accueillants ne perçoivent que 2h50 par jour et par personne accueillie (+sujétions particulières le cas échéant...) ils ne peuvent donc pas vous donner sur ce qu'ils perçoivent d'entretien qui sert pour la nourriture, le blanchissage, le chauffage et tous frais 'hôteliers'... par contre lorsqu'ils vous demandent de prendre en charge 2 ou 3 personnes, dans ce cas en effet cela devrait multiplier 2.5 par le nombre de personnes dont vous auriez la garde !
Les associations de soutien à domicile proposent plus car elles relèvent des conventions collectives FEPEM, et nous accueillants aimerions aussi être payés de la même façon et nous aurions plaisir et faire profiter de nos largesses nos remplaçantes... mais la plus fille du monde ne peut donner que ce qu'elle a ! Je sais bien que ce ne soit pas facile et pour cause nous le vivons au quotidien.
Je vous précise tout cela pour que vous soyez convaincue qu'hélas nous sommes coincées financièrement et que beaucoup ne peuvent pas prendre de légitimes repos. J'en profite pour remercier toutes les remplaçantes qui acceptent ces conditions difficiles et pas rémunératrices !
Bien cordialement. mamcoz 22 http://accueilfamilleaht22.unblog.fr

[genevieve]

merci  pour la réponse mais il me  semble  qu exeptionnellement  vous pouuriez  prendre  sur l enveloppe  ..globale afin de renumerer correctement l a rempaçante  .
ex:3 personnes  avec un minimum d e  ex:1200€ *3=3600€ pour un mois  ;donc   si vous partez 10 jours  dans l annèe sur un budget  annuel ça  ne fait pas un trou enorme

[Etienne]

Bonjour Geneviève,
Avec vos "il me semble qu exeptionnellement vous pouuriez", vous nous demandez de ne pas appliquer la loi et ses décrets.
Les accueillants sont très mal payés, et vous leur demandez un bakchich ?
Qu'ils vous payent en plus, de leurs propres deniers, s'ils veulent prendre vacances ?
Rien ne vous oblige à remplacer des accueillants : aidez-les à obtenir des améliorations de la loi et de ses décrets, plutôt que de tenter de leur extorquer quelques euros supplémentaires.
Famidaquement,

[cat]

Bonsoir Geneviève,

Comme vous le dit Etienne, les accueillants sont très mal payés, car si vous faites un remplacement de dix jours, nous nous sommes là le reste du temps. Prendre des vacances reste essentiel, toutefois, les payer avec de l'argent qui est censé servir à l' entretien de nos accueillis  n'est pas une solution. Vous trouvez que vous n'êtes pas payé à votre juste valeur ? Bienvenue au club ! ! !
Les frais d'entretien couvrent juste les besoins, et encore ... Quand aux frais de loyer, ils nous aident à payer le notre, tout simplement ! ! ! ! ! ! Réfléchissez un peu, avec 3 accueillis, nous touchons en gros le salaire moyen d'une personne travaillant dans une entreprise, mais lorsque cette personne sort du bureau, elle rentre chez elle pour prendre un repos bien mérité, ou va faire du shoping.  Pour nous, pas de répit, du lever au coucher, et même la nuit quand c'est nécessaire ...et sans prime de responsabilité nuit ! ! !  Alors, oui pour les vacances, mais pas à n'importe quel prix !  Et imaginez les accueillants n'ayant qu'un accueilli ! ! !
Rejoignez-nous et battez-vous à nos côtés pour la reconnaissance de notre métier, de cette façon, nous serons mieux rémunérés et vous aussi !
Cordialement,

[Bernard Foucher]

Chère Geneviève, j'irai dans le même sens que les autres interventions, nombre de métiers sont sous payés et comme l'actualité finit par en parler d'autres métiers sont largement surpayés (traders, banquiers, footballeurs, présentateurs télé et j'en passe..) ; concernant les accueillants familiaux, étant en charge de leur développement sur la Drôme je suis au regret de vous dire que leur nombre est en diminution en France et à part quelques départements comme l'Ardèche (est ce dû au dynamisme du président de Famidac ou (et) aux règles plus souples de l'agrément ?) la relève ne se fait pas car les contraintes de ce métier ajoutées aux faibles rémunérations ne le rende pas attractif. Par ailleurs votre confusion concernant les sommes touchées par un accueillant n'est malheureusement de votre seul fait, des financeurs faisant parfois le même amalgame. Donc rejoignez nous dans notre lutte pour que ce statut progresse, que ce métier soit reconnu non pas comme solution moins cher qu'un établissement mais différente et dans bien des cas amenant un équilibre de meilleure qualité.
Amitiés
Bernard

[josette 72]

existe t'il un service de remplacement pour les familles d'accueil pour pouvoir prendre ses congés?

[yveline]

Bonjour Josette 72

A part le SITE FAMIDAC qui met en ligne les propositions d'offres éventuels de remplaçants, je ne connais pas de département ou les remplacements sont mis en place par les CG ou leur services.
Chaque accueillant doit trouver la solution qui lui convient le mieux et en accord avec l'accueilli.

A la signature de vos contrats, il est conseillé de mettre en place vos formules de remplacements  avec les signataires du contrat. Qui sont les suivantes à l'heure actuelle. ( rien n'est figé, la solution peut évolué au cours du contrat, mais spécifié par avenant à chaque changement)
*Remplacement à votre domicile par une personne acceptant la prise en charge de votre maison et de ses occupants(famille, amis, personnes retravaillant occasionnellement pour améliorer leur retraite)
*Prise en charge de vos pensionnaires par les familles respectives
*Départ de vos accueillis dans une ou plusieurs famille d'accueils
*Placement dans une maison de retraite ou établissement disposant et acceptant l'accueil temporaire

Ces diverses solutions sont prises en charge financièrement par l'accueilli.
Cordialement

[Buffo]

Je voudrais savoir s'il est possible que nos employeurs rémunèrent nos remplaçantes par CESU.
Notre CG aurait dit que c'était interdit.
Je sais que nous, en tant qu'accueillants nous n'y avons pas droit, mais pourquoi que nos remplaçantes seraient elles aussi lésées, par rapport au chômage....
Merci à vous de bien vouloir éclairer ma lanterne.
cordialement.
Francine

[gaby]

bonjour buffo
voila ce que ma dit dernièrement mon CG que les personnes accueillies pouvaient très bien payer ma remplaçante par CESU mais qu il y avais une limite de 30 jours ce qui représente nos droit au congé ce qui est de 2,5 jours ouvrables par mois si je ne dit pas de connerie et que pour les autre jour ou je désire prendre des congé pour les course etc... je la paye par CESU car les famille ne la rémunèrent pas donc je ne vois pas d autre solution que celle que je propose et si non ?
cordialement gaby

[sylvie vias]

Bonjour à tous et à toutes

Pourriez me renseigner sur les tarifs que l'on doit pratiquer pour un remplacement de journée, week-end (2 jours + 1 nuit),
car pour un remplacement à l'heure je paye au tarif smic mai y'a t'il un tarif à la journée étant donné que la personne ne travaille pas à temps plein sur une journée.
merci encore pour vos réponses
cordialement
Mongettes.

[yveline]

Bonjour Sylvie

Il est bien difficile de vous donner un tarif, le problème  étant de trouver une remplaçante :S qui accepte de revenir X(
Vous ne pouvez pas lui verser plus que ce que vous ne percevez, logique et il est évident: jamais elles ne feront tout ce que vous faites..:?....
A vous de  proposer un tarif et négocier ensemble ce qu'elle peut accomplir comme tache pour justifier le salaire que vous lui versé, y compris ses frais de bouche><

Cordialement

[Pfeiffer Henri]

Bonjour à toutes et a tous,
Je viens de lire les différents messages concernants les remplacements des accueillants familiaux durant leur congés, ou en cas de nécessité et je voudrais expliquer comment nous faisons au niveau de notre association départementale (nous sommes dans le Bas-Rhin).
Nous avons fais en interne de notre association un relevé des différentes familles agréées en temps que accueillant temporaires, ainsi que les familles qui sont agréées en temps plein, mais qui ne sont pas au complet au niveau de leur agrément; nous avons également créé en interne un contrat de remplacement qui définit les modalités de prise en charge (Tarif, conditions, etc) et si une famille a besoin d' être remplacée elle s'adresse a notre association qui les mettra en rapport avec les familles remplaçantes agréées qui se sont fait connaitre auprès de notre association, nous fournissons le contrat qui est a remplir (en trois ou quatre exemplaires) 1pour le tuteur ou la famille demandeuse, un pour le remplaçant, un pour la famille accueillante; et si nécessaire un pour le conseil général, suite a cela une fois les modalités enterrinées et les contrats signés par les différentes parties, l'accueil peut se dérouler sans divergences.  
Cordialement    Henri

[annie]

Bonjour
Je suis une famille d'accueil  de la Savoie, j'ai du mal a me faire remplacer pour les vacances
je vous propose de travailler avec l'ANPE pour nous faire remplacer
il faut être plusieurs famille d'accueil pour faire travailler la personne qui nous remplacera

[Cathy]

Bonjour à tous,
 
Pour le renouvellement d'agrément, une accueillante peut elle proposer une structure pour solution de remplacement pour les absences de plus de 48 heures ?
EHPAD avec hébergement temporaire, 2 voire 3 responsables de structures signent : "si nous avons de la place nous acceptons de prendre les 2 accueillis de Mme X accueillante familiale."
Qu'en pensez-vous ?
Merci de vos réponse.
Bien cordialement.

[Etienne]

Bonjour Cathy,

Le "si nous avons de la place" me semble un peu trop aléatoire... Ne vaudrait-il pas mieux préciser les conditions et délais de réservation de places ?
Il est vrai que nous avons forcément le même souci avec tou(te)s nos remplaçant(es), à notre domicile ou ailleurs, qui devront être disponibles pour pouvoir nous dépanner au bon moment ! Et qui peut s'engager à l'être en permanence, pour des remplacements ponctuels, au cours des 5 années à venir  

Le CG vous demande de désigner au moins 2 remplaçants au moment de votre agrément ou de son renouvellement. Cette liste peut s'enrichir ou être actualisée au moment de la signature d'un nouveau contrat d'accueil.
Article 6 (...)  Nom des remplaçants :
a) ______
b) ______
c) ______
... et rien ne vous interdit d'y ajouter une ligne :
Ou toute autre personne désignée d'un commun accord avant une absence programmée.

Il est toujours préférable d'avoir plusieurs cordes à son arc (donc de lister plusieurs solutions) et se réserver, pour le mieux-être de tous, la possibilité d'en trouver de nouvelles pendant toute la durée de l'accueil.
Famidaquement, Étienne

[Rosie]

Bonjour,
Quelques accueillants familiaux ont comme solution de remplacement : l' accueilli va dans la famille qui a un agrément de disponible et en retour d'un commun accord  "l'échange " se fait .Donc c'est un échange sans perte de salaire. Ma question est : faut-il faire un avenant? en donner une copie au service de suivi, au tuteur, ou famille naturelle, et CG?

[\"La copine d\'Henri\"]

Bonjour Rosie,

Effectivement, c'est une bonne solution de remplacement. A condition qu'elle se mette en place dans les règles de l'art.
Il faut, bien sûr, un avenant. Et tout avenant est signé par les deux mêmes parties signataires du contrat. Il est fait en trois exemplaires dont un est adressé au C.G.
N'oubliez pas que votre remplaçante doit être acceptée par la personne accueillie, connue du C.G., suivie et contrôlée au même titre que vous. Que vous êtes obligée d'informer votre C.G. de toute absence de plus de 48 heures. Et mine de rien si le remplacement est de longue durée ... c'est pas mal d'en informer la famille naturelle : les éventuelles visites se feront au bon endroit !!!

Et pour plus de sécurité, ayant l'avantage d'être toutes les deux agréées, je pense que l'idéal serait de faire un contrat d'accueil pour le temps du remplacement (surtout si ce remplacement vient à se répéter)

C'est plus compliqué, cela ajoute de la paperasse ... mais si la personne que vous accueillez fait une crise cardiaque juste le jour où " d'un commun accord "l'échange " se fait ", vous et votre remplaçante, vous risquez de vous trouver dans une situation fort compliquée !

Bon courage à vous
"La copine d'Henri"

[renée]

Bonjour !
Mon remplaçant vient à mon domicile pour garder mon accueilli pendant plusieurs jours, il mange, se lave et couche chez moi. est-ce que je dois lui enlever ces avantages en nature de sur son salaire ??

PS : concernant les Avantages en nature, voir http://www.urssaf.fr/employeurs/dossiers_reglementaires/dossiers_reglementaires/avantages_en_nature_02.html#OG18262

[margot]

bonjour  Renée
amusante   votre question : le  remplacement  est déjà mal payé 2h30 au smic  pour être responsable 24h/24  j' ai peur  que plus  personne ne  veuille   remplacer si en plus vous lui faites payer des frais  de nourriture.

Une  question : lorsqu'une famille  d'accueil ne paye pas le remplacement effectué ,quels sont les  recours ?

merci et bonne soirée

[Etienne]

Bonsoir Margot,

"lorsqu'une famille d'accueil ne paye pas le remplacement effectué" : les remplacements pour des absences de plus d'une journée ne sont pas à la charge de l'accueillant, mais de la (ou des) personne(s) accueillies.

Conclusion :
- Pour des remplacements de quelques heures, recours contre l'accueillant(e) au tribunal des prud'hommes
- Pour des remplacements de plus longue durée, recours en Tribunal d'instance contre les personnes accueillies, contrat(s) d'accueil et convention ou contrat de remplacement en main.
A défaut de pièces écrite, on part dans le brouillard... d'où l'intérêt de tout faire dans les règles.

Famidaquement, Étienne

[Margot]

bonjour  Étienne
j 'ai pu régler mon problème  or je  voudrai un modèle de feuille de paye si c'est possible parce que j y comprends  rien dans  celles que j'ai, c'est confus
en vous  remerciant et bon dimanche
Margot

[Etienne]

Bonjour Margot,

Voir nos exemples de bulletins de paye, dans l'article "Rétribution des accueillants familiaux" ; pour recevoir le fichier permettant d'éditer et de personnaliser ces bulletins de salaire (pour l'accueillant familial ou pour son remplaçant), il suffit d'adhérer à l'association Famidac.

Courtoisement, Étienne

[margot]

bonjour

merci Étienne c'est très gentil
je n'ai fait que quelques remplacements et aucune feuille n'est pareille :
merci beaucoup X(
bon dimanche
Margot

[Méli]

Bonjour,

Si j'ai bien compris tout ce qui a été dis, la remplacante percoit :
-services rendus
-indemnités de congés payés
-Sujétion
et l'accueillante principale garde :
-loyer
-Frais d'entretien
Cela signifie que les sommes percues par cette dernière ne sont pas soumises à cotisation? Sa fiche de paie est pratiquement vide?

Si l'accueillante principale percoit une aide à l'hébergement par le Conseil Général, cette aide est-elle maintenue? ou doit elle etre attribuée à sa remplacante?
Faut-il déclarer la remplacante à l'URSSAF même si elle n'a pas d'agréement?

[Etienne]

Bonjour Méli,

Oui, la fiche de paye de l'accueillante est pratiquement vide - et même complètement vide, puisqu'elle ne perçoit plus aucun salaire lorsqu'elle s'absente, celui-ci étant versé à sa remplaçante.

Si l'accueillante principale perçoit une aide à l'hébergement par le Conseil Général, cette aide est-elle maintenue? ou doit elle être attribuée à sa remplaçante ?
Les aides ne sont pas attribuées aux accueillants, mais aux personnes accueillies, qui s'en servent pour rétribuer leurs accueillants ou leurs remplaçants. Ce qui ne génère pour elles aucun frais supplémentaire...

Faut-il déclarer la remplaçante à l'URSSAF même si elle n'a pas d'agrément?
Oui, bien sûr !

Famidaquement, Étienne

[JOSEPH Marie-France]

Bonjour,
je paie mes remplaçantes au forfait : 85 euros les 24h - 80 euros sans la nuit - et quand ce sont des demi-journées, je paie plus le matin car il y a le ménage : 45 euros, et 40 euros l'aprés-midi (mes 3 pensionnaires font la sieste jusqu'à 15h) et la remplaçante doit assurer jusqu'au coucher, vers 19h45 (ce sont des personnes trés âgées et vite fatiguées après les quelques activités qu'elles font).

[Lemonnier]

chaussette a écrit:
-------------------------------------------------------
> bonsoir
>
> pour celles et ceux d'entre vous qui font appel à un remplaçant pour quelques heures seulement,
> j'aimerais savoir sur quelle base vous leur rémunérez le service  
> merci

Bonjour
Tout les deux mois nous sommes dans l'obligation de payer un remplaçant pour suivre une formation obligatoire si on veut garder notre agrément  et la rémunération annoncé par le CG est 85 €  pour 8h de remplacement .
Christiane

[Jacqueline Métaxian]

Bonjour,
Ma mère se trouve dans une famille d'accueil. L'accueillante a besoin de s'absenter pour de courtes périodes dans le mois (par demi-journées ou une journée par exemple) pour faire ses courses ou pour convenances personnelles. Jusqu'à présent, un membre de sa famille assurait son remplacement. Dans le cas où elle doit faire appel à sa remplaçante prévue au contrat, est-ce l'accueillante qui doit payer sa remplaçante directement ou ma mère qui est accueillie ? Si ma mère est obligée de le faire, peut-elle la rémunérer par le cesu (chèques emploi-service), sachant que la rémunération et les congés payés seront déduits du salaire de l'accueillante et  payés à la remplaçante ? Et dans ce cas, comment rémunérer la remplaçante s'il s'agit d'heures ? Cependant, cette dernière solution me semble lourde à gérer chaque mois !
Merci de bien vouloir m'éclairer.
Jacqueline Métaxian

[Etienne]

Bonsoir Jacqueline,

- les frais de remplacement ponctuels (quelques heures) sont à la charge de l'accueillant(e)
- les remplacement de plus longue durée sont à la charge de la personne accueillie, qui dans ce cas ne rétribue plus l'accueillant(e) - voir l'article 5.7 du contrat d'accueil.

En résumé : le remplacement de l'accueillant(e) ne doit pas représenter un surcoût significatif pour la personne accueillie, qui peut rétribuer en CESU la personne assurant les remplacements (c'est d'ailleurs la solution idéale, malgré un léger surcoût lié aux cotisations chômage).

Courtoisement, Étienne

[genevieve]

bonjour Etienne,

quelques  bévues  avec  certaines familles  d accueil  en remplacements qui ne  respectent pas l'accord verbal passé pour ne pas la payer  ; il serait bon de redire ce que la personne qui remplace est habilitée à faire  ne pas faire  durant  son remplacement
Il y a des familles  d'accueil  respectueuses  et d'autres pas  du tout qui considèrent la remplaçante comme un larbin et ne la respecte pas (insultes) en plus de ne pas la payer comme prévu

courtoisement
geneviève

[yveline]

Bonjour Geneviève

Je pense que l'accueillant(e) familial(e) est en mesure de faire connaitre à la remplaçante, le travail qu'elle est supposé faire dans son remplacement.
Rien n'interdit de le stipuler par écrit avec le montant de la rémunération qui a été négocié entre vous pour que les  engagements pris, soient respectés de part et d'autres.
Chaque famille d'accueil est différente car les accueillis sont différents ; le travail ne sera donc jamais identique d'un accueillant à l'autre.
Malheureusement l'Accueillant Familial est sous rémunéré dans certains départements qui imposent le tarif des bénéficiaires de l'aide social pour le travail qu'il accomplit, et les conséquences se reportent également sur le remplaçant.

Sachez qu'il est tout aussi difficile de trouver une remplaçante consciencieuse, qui bien souvent s'occupe plus ou moins bien des pensionnaires, et ne veux pas faire le ménage, ou le repassage..... ou nettoyer la cuvette des WC. Ce qui n'est pas compatible et acceptable pour un remplacement auprès de  nos accueillis, mais que les accueillants supportent bien souvent, faute de pouvoir mieux les rémunérer...... A qui la faute......

Les dérives seront de parts et d'autres inévitables tant qu'il y aura des accueillants à faibles revenus, et des remplaçants qui se sentent également  sous payés pour le travail qui nous incombe chaque jour...
 
Il est donc préférable de travailler en étroite collaboration avec nos remplaçants, et d'accepter le remplacement en parfaite connaissance de cause......la rémunération du remplaçant ne peut être qu'un complément de salaire ou de retraite.....
Le respect de la personne étant primordial, je n'approuve donc pas des échanges verbaux injurieux de part et d'autres. Il est préférable de ne pas continuer à travailler ensemble si aucune entente n'est établie. Les seuls à subir les conséquences désastreuses de cette ambiance, sont bien évidemment nos accueillis.
Et ça c'est.... Inacceptable....:X

Cordialement

[genevieve]

Bonjour  et merci pour la  réponse

C'est vrai les promesses n'ayant pas  été  tenues cette personne  et  d'autres  ne  trouvent plus  de remplaçantes sur une semaine ou 2
Mais  enfin cette personne trouve  normal de payer 2 heures pour une  simple  garde à d'autres : sans travail effectif et sous payer celle qui est là 24h sur 24 avec une  grosse charge de travail (le porter, manutention, faire manger, les changes  etc..) dans une maison mal sécurisée ; de plus et des animaux qui faute de bonne  éducation salissent tout .(td)
heureusement d'autres  familles  sont adorables  et là faire le ménage n'est pas une  corvée et ça coule  de source  de nettoyer les lieux. Mais la  priorité  ce  sont quand même les résidents et la remplaçante n'est pas là pour faire le  larbin et nettoyer  derrière la  famille  d'accueil qui a tout laissé sale  et en désordre.
Un manque de contrôle sans  doute quelque part ...

Cordialement

PS : beaucoup recherchent  des remplaçantes ; prise en charge des personnes est effectivement lourde à la longue et on n évalue pas  toujours la charge de travail et dépendance ..
mais moi qui fait des remplacements même loin je tombe  sur  de  très bonnes  familles  et parfois assez  limite .Pas assez de contrôle, mauvaise ou absence d'organisation de prévoyance aussi. Pour3 semaines un frigidaire presque vide pas de  légumes frais ni fruit .On me  demande de faire l 'avance du médecin etc...C'est assez choquant !

[lise]

Bonjour,
Est- il envisageable de se faire relayer de manière régulière par une remplaçante, et de demander aux accueillis de rémunerer directement cette aide ?
Elle interviendrait quelques heures par jour (cela peut être une matinée, une après midi ou soirée).
Je pensais établir une rémuneration telle que une matinée ou soirée ou après midi de 4h = 1/4 de journée de 24h.
Exemple, on prévoit l'intervention de 28 matinées et/ou soirée et/ou après midi / mois = 7 journée de 24h
A la fin du mois,chaque accueillis (3 PA) établierait :
- une fiche de salaire pour elle : 7 journées
- une fiche de salaire 30.5j - 7 journées = 23.5 j
Je précise que la personne aurait à disposition un studio dans la maison.
Est-ce que certains fonctionnent comme ça ?
Merci davance par vos réponses.

[Note des modérateurs : voir cette même question et ses réponses dans le sujet "Mettre en place un relais regulier"]

[geneviève]

bonjour

je  pense  que  dans un proche  avenir la rémunération de  la  remplaçante sera  calculée  d'une manière  différente.
en effet  :être payée 2h30 sur une  responsabilité de 24/24 h va à l 'encontre du code  du travail
car la  remplaçante n 'est pas la famille  d'accueil!

or ça  devient urgent de faire un statu pour les remplaçantes quelles  soient payées ou non  par césu

Cordialement

[bevilacqua]

Bonjour, j'ai une personne handicapé mentale, qui a besoin d'être stimulée pour tout les gestes essentiel de la vie courante.
Comment je peux faire pour prendre quelques jours de congés avec ma famille ?
Merci pour vos réponses.

[yveline]

Bonjour Bevilacqua

* Vous avez la possibilité de contacter  une accueillante  de votre département et lui demander si elle dispose d' une place pour votre accueilli le temps de vos vacances
*Un membre de votre famille peut venir vous remplacer à votre domicile.
*Un membre de sa famille peut l'accueillir pendant la période de vos vacances
*Dans mon département, une accueillante familiale a négocié le retour dans le centre d'ou venait son accueilli, et ceci avant la signature du contrat.
*Négocier avec famille ou tuteur un accueil dans un établissement ou un centre de vacance

Un conseil: Gardez en mémoire qu'il est plus facile de poser " toutes les conditions qui vous seront favorables" avant d'accepter la prise en charge d'un accueilli , car familles tuteurs ou établissements sont en recherche de places d'accueils, par la suite vos problèmes ne seront plus du tout leur priorité. :S
La prise en charge de votre accueilli ou le mode de remplacement pendant vos congés, sont à mentionner sur vos contrats, avec si besoin un délai de prévenance au cas ou les dates ne peuvent pas être fixées.
 
Bon courage

[isabelle 62]

bonjour à tous
une question aux remplaçants!
je vois régulièrement sur ce forum des  petites annonces de personnes cherchant à nous remplacer (je suis famille d'accueil avec 3 personnes âgées) seulement nous n'avons pas le droit d'employer (nos accueillis ou nous) des personnes ne figurant pas sur nos contrats.
Nous avons chaque année le casse tête pour nous faire remplacer 2 semaines pour nos vacances (et ce n'est pas un luxe pour nous qui travaillons 7/7.jours) car nos propres remplaçants ne sont pas toujours disponible !
Alors la question: comment faites vous quand vous remplacez pour être dans la légalité ?
 je serais heureuse d'avoir une réponse enfin à cette question qui fait que je ne sais pas si je pourrais partir cette année:S
bon dimanche
Isabelle B)

[yveline]

Bonjour Isabelle

Dans le cas ou les remplaçants figurant sur nos contrats ne seraient pas disponibles, il suffit de faire un avenant à votre contrat stipulant le changement de remplaçant  (ou pour en rajouter un de plus) et envoyer cet avenant à votre CG avec les documents qui sont demandés pour nos remplaçants par exemple: certificat de santé,extrait de casier judiciaire, attestation d'assurance etc, et cela chaque fois que vous avez un nouveau remplaçant.
Espérant avoir répondu à votre question
Cordialement

[isabelle 62]

bonjour Yveline
après en avoir parlé avec le CG ils ne parlent remplacement que si l'agrement a été signé par eux : il peut se passer 3 à 4 mois avant d'avoir cette fameuse signature!
une difficulté supplèmentaire pour nous accueillant et pour vous remplaçant occasionnel
bonne journée
Isabelle

[christine F]

bonjour à tous
je suis famille d'accueil depuis 12/1998 et quand je partais en congés je me faisait remplacer à mon domicile et comme je me suis aperçu de certaine chose  lors de mon absence j'ai changée mon système de remplacement
depuis plus de 2 ans je plaçais avec accord au préalable du conseil général de l'udaf et de la fondation albert jean qui me suis, lors de mes départs en congés en chambre d'hotes près de chez moi c'était plus simple pour moi et les personnes étaient heureux car cela leurs faisaient des vacances et c'est moi qui payais la pension
maintenant le conseil général ne veux plus que je fasse cela il faut une personne chez moi et mes 2 personnes ne sont très mécontentes car eux aimaient allez en chambre d'hotes
pourriez vous me dire si je suis obligé de prendre une personne à mon domicile ou si je peux continuer , maintenant on ne se préoccupe même plus de la volonté des personnes que l'on accueil c'est inadmissible  
merci pour votre réponse

[yveline]

Bonjour Christine

Votre CG vous a t-il donné les motifs de ce revirement?

Le mode de remplacement de l'accueillant est à négocier par les personnes signataires du contrat. et  doit  être stipulé sur les contrats.
Ce mode de remplacement peut-être modifier avec l'accord de l'accueilli et son tuteur par un avenant signé par les parties concernées (et envoyé au CG) tout au long de la validité du contrat d'accueil, mais en aucun cas ne peut être imposé par le CG qui doit respecter la liberté de choix des accueillis et de l'accueillant.

 A mon avis, à moins d'un problème (non porté à notre connaissance dans votre message) constaté par les services du CG lors d'un précédent séjour dans cette structure, je dirai que vous pouvez continuer.

Cordialement

[christine F]

bonjour
 non je ne vous cache rien , il parait que c'est une nouvelle loi qui date du mois de septembre l'année dernière, et même les personnes qui accueillent en vacances comme je vous est précisez en chambre d'hôtes , doivent être eux aussi agréer par le conseil général , donc si je comprend bien , comme le tuteur place mes deux pensionnaires pendant 15 jour en hivers dans la même chambre d'hôtes pour vous si je fais un avenant avec le tuteur il ne devrait pas y avoir de problème le conseil général ne m'ennuierait pas , j'attends votre réponse
 je vous remercie de me renseigner

[Etienne]

Bonsoir Christine,

Que de confusions !

1) Ce n'est pas une nouvelle loi qui a été publié en septembre dernier, mais la nouvelle version des contrats d'accueil - voir http://www.famidac.fr/article229.html .  Ces nouveaux contrats n'ont ajouté aucune nouvelle contrainte en matière de remplacement : au contraire, diverses clauses (que nous avons négociées 3 années durant) ont introduit des améliorations supplémentaires.

Il est précisé, en introduction, que
Pendant la période d'absence de l'accueillant familial pour congés :
- un contrat annexe au contrat d'accueil doit être signé entre l'accueillant familial, le remplaçant et la personne accueillie, lorsque la personne accueillie reste au domicile de l'accueillant familial permanent.
- un contrat d'accueil temporaire est conclu entre l'accueillant familial remplaçant et la personne accueillie pour la durée du remplacement lorsque la personne accueillie est hébergée chez un accueillant familial remplaçant.  
ce qui n'interdit nullement plein d'autres solutions du type : prise en charge par des proches de la personne accueillie, séjours en établissement de vacances adaptées ou ... en totale liberté.

2) Ce n'est pas parce qu'on est handicapé ou âgé qu'on n'a plus le droit de passer quelques jours en chambre d'hôte ou dans toute structure garantissant la protection de la santé et de la sécurité des personnes accueillies. Dans la mesure du possible et du raisonnable, la volonté des personnes accueillie mérite d'être respectée - voir, dans ce forum, le sujet "Liberté de choix & pouvoirs des Conseils Généraux".

Les personnes que nous accueillons ne sont pas incarcérées chez nous ; votre CG devrait réviser ses textes... :

Famidaquement, Étienne

[christinef]

bonjour
j'ai expliqué ce que vous m'avez écrit, mais le conseil général dit toujours la même chose, car voyez vous maintenant que moi aussi je profite pour partir en vacances ils ne veulent pas, mes accueillis peuvent allez en chambre d'hôtes comme ils veulent , mais à condition que je reste toujours a la disposition, donc pas de vacances pour moi, je commence à saturer il y a toujours quelque chose qui ne va pas, la solution aurais été de les emmener avec moi mais je ne peux pas car il y un des deux monsieur qui est sous chimio, et les personnes qui veulent bien les accueillir prennent  le relais cela c'est déjà passé comme cela l'année dernière et et il n'y a eu aucun problème, et comme c'est considéré comme des amis ils n'ont pas besoin d'être agréé  je trouve qui cherche vraiment à nous ennuyer , surtout qu'en plus la personne qui est a la fondation Albert jean  et qui vient me voire tous les mois est d'accord avec moi, mais elle ne peut rien faire, la tutelle des deux monsieur accepte aussi mais non ! comment faire ? je n'en sait rien
merci pour vos conseil
christine

[Etienne]

Bonsoir Christine,

Si vos 2 accueillis et leurs tuteurs sont d'accord, ils peuvent déclarer, par écrit, qu'ils seront absents, pour convenance personnelle, aux dates (du tant au tant) que vous aurez fixées tous ensemble. B) Cette possibilité est prévue par le contrat d'accueil (article 6.7 des nouveaux contrats, ou 5.7 des anciens).
Comme vous prendrez vos congés aux mêmes dates, vous leur ferez cadeau des indemnités prévues dans ce cas-là.

Sinon, il ne vous reste plus qu'à leur trouver une autre solution "homologuée" avec une prise en charge, au choix :
- par leurs propres familles ou par des proches
- par un établissement ou un organisme habilité
- par un remplaçant intervenant à votre domicile
- par un autre accueillant familial

Dans tous les cas, ils ont aussi droit à des vacances, ça fait du bien à tous - accueillant & accueillis.
Voili voilà. B)-
Famidaquement, Étienne

[christinef]

bonjour Étienne
c'est bien, vous ,vous pensez comme moi, mais le conseil générale ma répondu, non parce ce que si les personnes s'absentent pour raison personnelle je ne dois pas en profiter pour prendre mes vacances, donc on doit reste cloîtrez chez moi, rendez vous compte que pour moi tout était prévu pour que je parte au mois de juin et là tout est annulé, mon mari qui est chauffeur routier à retenu ses congés à cette date et maintenant on risque de ne pas pouvoir partir, je me demande se qu'à le conseil générale en ce moment, tout allait bien et comme c'était la date prévue pour le renouvellement de mon agrément ils m'ennuient, mais allez contre le conseil général cela me fait peur, je n'ai pas envie que l'on me retire mes agréments,
 j'aimerais savoir le bienfait de s'abonné à votre association qu'est ce que vous faite pour nous en cas de problème, merci

[yveline]

Bonjour Christine

Un peu sidérée par ce département qui prive du libre choix ses administrés... C'est le moment des élections. X(

Empêcher , que dis- je ? interdire  à des personnes de choisir leur façon de vivre, de circuler, de vacance etc, est une forme d'emprisonnement qui ne peut être toléré, même en famille d'accueil. On peut être dépendant ..... vieux..... Handicapés.... Percevoir des aides du département...Cela n'autorise en aucun cas un CG a priver une personne de tous ses droits.....et de sa libre circulation.......

Faites relire le contrat à votre CG comme vous le conseille Etienne:D

Le remplacement en cas d'absence de l'accueillant familial est indiqué comme suit dans le contrat national:
Les différentes solutions envisagées pour le remplacement de l'accueillant familial doivent tenir compte de l'avis de la personnes accueillie ou de son représentant légal.

Ou est-il écrit que le CG à le droit d'interdire une solution qui satisfait vos accueillis et vous même ? La loi ne le stipule pas donc: vous et vos accueillis et le tuteur, êtes dans vos droits (tu)

Sachez que Le CG n'est pas signataire du contrat : que ce soit la nouvelle version du contrat ou l'ancienne, le CG n'est pas impliqué. Il n'a donc pas a interdire tel ou tel choix. Il suffit que le mode de remplacement soit inscrit sur votre contrat, signé par vos accueillis et tuteurs si c'est le cas, et que le CG en soit avertit. C'est tout....... Ne faites aucun avenant pour modifier  ce que vous aviez prévu :X sinon c'est foutu :S

Vos accueillis ont  le droit de partir  pour convenances personnelles quand ils veulent et ou ils le désirent  (avec seulement l'accord de leur tuteur s'ils sont  sous tutelle,et  B) sans autorisation du CG je vous le répète encore une fois. et

Il n'est  pas interdit de partir  en congé pendant les absences pour convenances personnelles  de vos accueillis: du moment que  les congés sont planifiés, négociés  entre les deux parties concernées et signataire du contrat. (accueillants, accueillis et tuteurs) (tu) Ce serait une totale aberration qui ferait  tordre de rire un juge ......et vos agréments  rassurez vous ne peuvent pas vous être retiré pour cette raison.

Si vos congés correspondent   à l'absence de vos accueillis, ceux ci peuvent faire une économie, car vous ne pouvez pas exiger  votre rémunération.
Dans le cas contraire : si votre CG vous oblige à rester à votre domicile, vous pouvez exiger  que votre salaire vous soit versé, ainsi que le loyer.
 
Vos accueillis perçoivent -ils  l'aide sociale ?
Votre CG aura donc à choisir, s'il  vous oblige a ne pas partir en même temps que vos accueillis : payer deux endroits  ou vous laissez  prendre vos congés pendant l'absence pour convenances personnelles de vos accueillis..

La peur  vous paralyse, nous le savons mais votre CG aussi. Ne le laissez pas vous terroriser. Vous avez vos accueillis qui peuvent affirmer leur choix, ainsi que le tuteur qui  ne doit pas se laisser abuser par des manoeuvres d'intimidation.

L'adhésion à l'association Famidac peut vous amener une sérénité car nous avons une assurance protection juridique qui pourra vous aider  en cas de besoin, mais vous devrez quand même combattre votre peur de contrer votre CG. Cela ne se fera pas sans vous, mais vous ne serez plus seule.....

Si cela ne s'arrange pas avec les personnes qui vous dirigent, je vous conseillerais de faire un courrier personnel  au Président du CG avec l'autorisation de vos accueillis et tuteurs pour expliquer votre situation et dénoncer cet abus de pouvoir. Bien souvent, en haut lieu, ils ne sont pas au courant de tout :S.

Allez du courage, il vous faudra choisir....... subir :S ou faire appliquer vos droits et ceux de vos accueillis X(

Cordialement

[cat]

Bonjour Christine,

Il n'est écrit nulle part dans nos contrats que durant une absence de nos accueillis pour convenances personnelles, nous sommes obligés de rester cloîtrés chez nous.
Avoir peur de perdre vos agréments vous met en situation précaire car alors c'est la porte ouverte à n'importe quoi ! De plus, retirer l'agrément ne se fait pas sans arguments valables, si ce n'est pas le cas vous devez vous défendre...
Famidac offre à ses adhérents à jour de leur cotisation une protection juridique qui leur vient en aide en cas de litige avec les accueillis ou les cg. http://www.famidac.fr/article644.html

Cordialement,

[christinef]

bonjour a tous
voyez vous c'est toujours pareil , j'ai contacté la tutelle ce matin , et comme le cg est contre, maintenant la tutelle qui a peur de tout et qui ne fait rien sans sa hiérarchie ne veut pas non plus,il ma dit , "rendez vous conte si un des deux monsieur tombe et se casse la jambe et que je vous est accordé à l'encontre du cg c'est moi qui aura des problèmes",  par contre la fondation albert jean est d'accord avec moi,  je me suis abonner à votre association ce matin affaire à suivre

[Belén Alonso]

Bonjour Christinef,

Désolée de contredire un peu tout le monde, mais je trouve que votre système de remplacement, pendant vos vacances, n'est pas idoine. Il n'est pas conforme à la Loi, non plus. Voilà pourquoi, je comprends parfaitement que votre C. G. revienne sur son "accord" et que les tuteurs ne veuillent pas se mêler de l'affaire.

En accueil familial, les termes du contrat : modalités d'accueil, de remplacement, de rémunération, etc ...doivent être claires et respectées.

Vous avez, bien sûr, le droit de prendre des congés. Les personnes que vous accueillez ont aussi le droit de prendre des congés ou de s'absenter pour convenance personnelle et de loger dans une chambre d'hôtes, une péniche ou un igloo, s'ils le souhaitent.

L'idéal est que l'accueillant et l'accueilli "accordent" leurs dates de départ en vacances. Avec les tuteurs, on trouve une solution de remplacement qui convienne à tout le monde et on signe un avenant au contrat. Dans votre cas, où vous ne souhaitez pas un remplacement à votre domicile, vous ne serez pas payée (même pas le loyer), et vous pourrez disposer de votre temps comme bon vous semble. Les personnes que vous accueillez, partiront de chez vous dans le lieu de leur choix ... adapté à leurs besoins.
Dans le cas des absences pour convenance personnelle des personnes que vous accueillez, vous êtes payée et votre loyer est maintenu, donc, vous ne pouvez pas vous absenter de chez vous. Imaginons la personne que vous accueillez qui souhaite passer deux jours dans sa famille naturelle. Si, au bout d'une journée, il souhaite revenir, il faut que vous soyez prête à l'accueillir.

Une fois, tous ces termes précisés, passons à l'évocation de "la liberté de choix" de la personne accueillie. Quand vous dites : "depuis plus de 2 ans je plaçais avec accord au préalable du conseil général de l'udaf et de la fondation albert jean qui me suis, lors de mes départs en congés en chambre d'hotes près de chez moi " Est-ce le choix de la personne ou le vôtre (celui du C.G., tuteur, etc ...) ?:S

Vous dites : "c'est moi qui payais la pension (en chambre d'hôtes)" . Si c'est le choix des personnes d'aller en chambre d'hôtes, il leur revient l'obligation de payer.

Et finalement, vous dites : "un des deux monsieur qui est sous chimio, et les personnes qui veulent bien les accueillir prennent le relais" . Désolée, mais il y a de quoi être perplexe de voir des tuteurs, un C. G. et des propriétaires de chambres d'hôtes qui acceptent ça !!!!: Chambre d'hôte tout confort, petit déj et chimio compris dans le prix !!!!B)-

Très sincèrement, je pense que, avant d'évoquer toute liberté de choix de la personne âgée ou handicapée, il vous faudrait, vous et vos accueillis (et leurs tuteurs) réfléchir sérieusement et mettre en place une solution de remplacement satisfaisante, sérieuse et légale, pour vous, pour vos accueillis et pour le C.G.

Bonne cogitation
Belén Alonso