Accueil en logement indépendant

[Dominique Log.Ind.18]

Bonjour karine,
"dans le cadre d'un maintien domicile : contrat de location + contrat de travail - PAS DE DROIT AIDE SOCIALE - paiement CESU"
Pourquoi pas de droit à l'aide sociale ? Si votre Conseil Général vous accorde un agrément pour ce logement (il y en a, voir le reportage de l' A2 ici http://www.famidac.fr/article122.html , mais bien sur ce n'est pas le cas de tous les CG, Dans ce domaine comme dans bien d'autres, c'est selon l'appréciation du CG- chose que l'association Famidac tente de faire uniformiser afin que tous les accueillants familiaux aient les mêmes droits pour les mêmes conditions d'accueil sur l'ensemble des départements français) si votre ou vos accueillis peuvent prétendre à l'aide sociale, aucune raison pour la leur refuser.
Maintenant si votre CG vous refuse l'agrément pour ce logement attenant mais indépendant et que vous choisissiez le mode : non agréée, maintien à domicile avec location et bail, puis contrat de travail comme auxiliaire de vie, cela ne pourra s'appliquer qu'aux :
- personnes âgées ou handicapées physiques (pas psychique) de plus de 60 ans qui pourront, selon leur degré de perte d'autonomie, prétendre à l'APA et également percevoir, selon leurs ressources, une allocation logement et aux :
- personnes handicapées (toujours physiques) de moins de 60 ans qui perçoivent l' Allocation Handicapée Adulte et le complément Aides Humaines de la PCH (Prestation de Compensation du Handicap) selon le nombre d'heure accordés.  
Lire :  http://www.social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/charte_2007_affiche-2.pdf
Ce qu'il faut savoir : "la participation du bénéficiaire de l'Apa est majorée de 10 % s'il fait appel à un service d'aide ménagère non agréé ou s'il emploie un salarié qui n'a ni expérience, ni qualification."
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1802.xhtml
Il faut savoir également :
- qu' accueillir un couple est très rare
- que si vous exercez votre activité dans un logement n'ayant pas reçu l'agrément du CG, vous courrez le risque d'être "grillée"  et de vous voir retirer vos agréments actuels (de toute façon quel que soit le mixage, jamais plus de 3 personnes, agrément ou pas)
- qu'il doit bien s'agir d'un logement avec entrée indépendante et privée, avoir une chambre d'un minimum de 16 m2 pour un couple, possibilité de faire la cuisine, salle d'eau et wc privatifs.
- que les locataires auront le choix de vous embaucher mais aussi celui d'embaucher une autre personne ou avoir recours à des prestataires de services.
- que non agréée vous ne pourrez pas bénéficier de l'assurance juridique de Famidac en cas de problème,
A bien peser le pour et le contre.
Cordialement. Dominique

[karine73]

Bonjour et merci Dominique pour cette réponse complete;
J'aurais encore besoin de précisions? Excusez moi si je vous semble lon à la détente 8-)

Donc je peux soit :
- avec accord du conseil général proposer un accueil familial en logement dédié
cela reste de l'accueil familial ? avec un contrat d'accueil (type) ?
pour moi un accueil familial = partage de notre vie de famille
aide sociale possible mais pas possibilité de CESU

- sans l'accord, proposer location + contrat de travail en tant qu'aide à domicile
dans ce cas là pas d'aide sociale,  vous êtes d'accord puisqu'on est pas dans le cadre de l'accueil familial;
concernant le contrat, celui présenté sur le site présente une rémunération de base correspondant à la présence responsable;
je suppose qu'on peut faire un contrat sans présence responsable, mais avec un nombre d'heure mensuel correspondant au besoin de la personne ?

Merci Dominique
karine

[Dominique Log.Ind.18]

Bonjour Karine,

Le mieux est de faire part de votre projet à votre conseil général. Il aura peut-être une personne en passe de réinsertion à vous proposer pour votre logement indépendant.

"pour moi un accueil familial = partage de notre vie de famille "
Dans le cadre d'un accueil social, oui bien sur, mais il existe (comme dans le reportage) des personnes qui ont les moyens d'évoluer vers leur propre prise en charge et pour qui un passage en logement indépendant, mais sous surveillance étroite, est nécessaire avant de passer à l'étape suivante.

Il y a autant de prises en charge différentes, que de personnes à accueillir. C'est fonction de leur projet de vie, de leur capacité d'évolution et de l'évaluation faite par l'équipe médicale accompagnante.

Cordialement. Dominique

[karine73]

Merci Dominique.

Ok, je peux donc proposer un accueil familial à une personne désirant conserver son autonomie dans le logement indépendant (avec accord du CG);
Supposons qu'une personne âgée en GIR 5 souhaite :
-  une présence responsable
-  préparation des repas uniquement le midi (sans le partager avec nous)
-  je m'occupe de son linge et de l'entretien de son logement;
-  je l'accompagne aux courses 1 fois par semaine;
Comment vous adapteriez le contrat d'accueil ? ()

PS : je ne retrouve pas les reportages....

merci !

[Dominique Log.Ind.18]

Bonjour Karine73,

C'est le reportage du 5 octobre 2013, France 2 : l'accueil familial thérapeutique à Ainay le Château
Pour le contrat, une fois le reportage visionné, vous verrez comment cela ce passe.
Cordialement. Dominique

[ferreira]

Bonjour à tous,

j'ai l'agrément pour 2 personnes âgées et je souhaiterai accueillir dans une dépendance (chambre de 10.5m² et une salle d'eau avec wc) qui se trouve à 3 mètres de ma fenêtre de chambre une personne valide qui souhaite avoir son indépendance mais qui partagerait ses repas avec nous et m'occuperai de lui tout en étant indépendant.
Ma question dois-je demander un troisième agrément ?
quel contrat établir, faut-il faire un bulletin de paie etc.... ?
Merci à tous de bien vouloir m'éclairer.

Isa

[Domi18]

Bonjour Isa,

Vous avez toutes les réponses à vos questions ICI et également ICI aussi
Demandez un troisième agrément !!!
Courtoisement,

[Mathide]

Bonjour

Je doit accueillir une personne âgée en logement indépendant avec service rendu car je vais devoir lui rendre quelques services J aimerais savoir si je peux   faire signé le même contrat que celui en   accueil agréé ou alors exist il un contrat spécifique a l accueil indépendant mes félicitations pour votre magnifiques site très instructif (tu) merci bonne soirée

[Etienne]

Bonjour Mathilde,

Le contrat type d'accueil n'est utilisable que dans le cadre d'un agrément.
Si votre logement indépendant est agréé par votre Conseil départemental, vous pouvez l'utiliser.
Sinon, signez avec votre locataire un contrat de location (voir http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N349.xhtml) et faites-vous rétribuer en CESU.

Famidaquement, Étienne

[valérie renard]

bonjour, je souhaiterais louer ma seconde maison comme logement indépendant avec services à un adulte handicapé mais autonome ; mais celle-ci se situe à 15 mn de ma résidence principale ; est-ce possible ? merci de votre réponse

[Joëlle W.]

Bonjour,

J'aimerai savoir si on peut devenir Accueillant Familial quand on a une maison principale et une maison attenante qui servirait à accueillir 2 personnes âgées ?
Ou il faut impérativement que les personnes âgées résident sous le même toit que l'Accueillant Familial ?
Cette maison attenante serait composée de deux chambres, un séjour commun, une salle de bain commune, et une cuisine.
D'avance merci,

Joëlle

Note des modérateur : Vous trouverez les réponses à vos questions en lisant attentivement notre rubrique Logement indépendant

[karole]

Bonjour
Je pense que c'est possible, car dans certain cas (pour des personnes valides sans problème cognitif) les CD acceptent, dans la Nièvre par exemple, que la maison où couchent des accueilli(e)s ne soit pas attenante au logement de l'accueillant. Ils sont reliés par des interphones.
Karole

PS - voir le Guide de l'accueil familial pour les personnes âgées et les personnes handicapées, page 16 :
"La personne accueillie doit disposer, sous le même toit que l'accueillant familial, d'une chambre individuelle et d'une installation sanitaire comprenant un WC et un équipement toilette (douche ou baignoire) avec eau froide et chaude ou d'un logement de type studio. Elle doit avoir accès aux pièces communes et pouvoir partager des moments conviviaux avec l'accueillant et sa famille.
Le conseil général peut toutefois, au cas par cas, accorder un agrément alors que la pièce ou le logement mis à disposition n'est pas situé sous le toit de l'accueillant familial mais dans l'enclos de son habitation, s'il estime que le caractère familial de l'accueil est préservé, notamment par une organisation facilitant l'accès libre de la personne accueillie aux pièces communes et la mise en place d'un système de communication adapté. Dans ce cas, l'installation sanitaire doit être intérieure à la pièce mise à disposition ou située dans le même bâtiment et facilement accessible."

Il est cependant souhaitable que le passage entre les logements soit couvert et protégé des intempéries !

[Christel]

Bonjour
j' ai assisté à une réunion d'informations en Meurthe et Moselle et expliqué mon projet d accueil d'une personne âgée en logement indépendant sous mon toit.  La personne qui dirigeait la réunion m' a dit que cela ne se faisait pas, qu' elle n avait jamais accepté de donner un agrément pour ce type d' accueil et que d'ailleurs dans notre région il n était pas coutumier que les personnes âgées vivent dans des familles d accueil ( en logement indépendant ou dans le même logement).
L accueil dans le même logement se ferait plus habituellement avec des adultes handicapés.
D ailleurs  les statistiques de la Meurthe et Moselle le confirme.
cela s annonce compliqué pour moi.

[radou]

Bonjour,
Votre post, Christel, manque un peu de détails :
# Avez-vous un agrément pour l'accueil de personnes âgées ou pour adultes en situation de handicap ou bien les deux.
# Avez-vous conclu un contrat de gré-à-gré avec cette personne âgée (+ 60 ans) ?
# Est-ce que le logement indépendant donne accès direct avec votre logement réservé à l'accueil familial ?
# Est-ce une colocation avec ou sans prestations de services ?
Ces critères peuvent nous aider à vous donner une réponse.
J'ai un exemple similaire d'une personne dans votre situation, dans un autre département sans le nommer. Il était à deux doigts de perdre son agrément. Il vient de passer en commission de retrait. Il l'a échappé belle, car il n'a eu qu'un avertissement dans l'objectif de ne plus accueillir des personnes âgées : DONC, vulnérables !!! dans son studio attenant à sa maison d'accueil. Car l'accueil d'une personne âgée en perte d'autonomie doit obligatoirement faire l'objet d'un contrat, dans la limite du nombre de personnes à accueillir, prévu dans votre agrément.
AMICALE_ment.
Radou.

[Wendy]

Bonsoir,

Jai un projet et j'aurais  voulu savoir s'il est possible.
J'ai une maison familiale que j'aimerai rénové qui est assez grande pour faire 2 logements , une partie pour ma famille et lautre partie j'aurais aimé savoir si je pouvais accueillir 2 à 3 personnes âgées pour faire accueillant familial ?
Bien sûr avec salon sdb et WC pour chaque chambre  , il y a juste un mur qui sépare les 2 logements .

Merci de votre réponse

Cordialement
WENDY

[Belén]

Bonjour Wendy,

La première question à vous poser devrait être si vous souhaitez accueillir des adultes ou non. Si la réponse est positive ... vous pourrez vous poser la question de si votre domicile est adapté à l'accueil familial ou non.
Pour être accueillant familial, il ne suffit pas d'avoir une grande maison ...
Je pense qu'il faut bien réfléchir au projet d'accueil et de façon globale. On ne commence pas la construction de une maison par la toiture  ... en accueil familial, c'est pareil !!!
Cordialement
Belén Alonso

[Céline F]

Bonjour,
Cela fait un certain temps que l'idée de devenir accueillant familial me trotte. Je suis aide-soignante de métier qui a du arrêter car épuisée et cassée physiquement.
J'habite un grande maison ancienne à étage (habitation familiale), nous possédons beaucoup de dépendances (granges, garages..) dont un garage qui n'est pas collé à notre maison mais 15 mètres en face.
Pensez-vous qu'il soit acceptable et recevable du CG d'aménager ce garage et d'en faire un logement de 1 ou 2 chambres avec sanitaires individuels, une pièce de vie commune, une véranda commune et un espace jardin (environ 80m2) commun  avec accès à notre cour, jardin et maison et un système de communication et d'alerte ?
Pensez vous aussi qu'il existe une éventuelle aide pour les travaux d'aménagement de ce garage ?
Je vous remercie pour votre aide.
Céline

[Domi18]

Bonjour Céline,

voir le Guide de l'accueil familial pour les personnes âgées et les personnes handicapées, page 16
"La personne accueillie doit disposer, sous le même toit que l'accueillant familial, d'une chambre individuelle et d'une installation sanitaire comprenant un WC et un équipement toilette (douche ou baignoire) avec eau froide et chaude ou d'un logement de type studio. Elle doit avoir accès aux pièces communes et pouvoir partager des moments conviviaux avec l'accueillant et sa famille.
Le conseil général peut toutefois, au cas par cas, accorder un agrément alors que la pièce ou le logement mis à disposition n'est pas situé sous le toit de l'accueillant familial mais dans l'enclos de son habitation, s'il estime que le caractère familial de l'accueil est préservé, notamment par une organisation facilitant l'accès libre de la personne accueillie aux pièces communes et la mise en place d'un système de communication adapté. Dans ce cas, l'installation sanitaire doit être intérieure à la pièce mise à disposition ou située dans le même bâtiment et facilement accessible."

Il est cependant souhaitable qu'il y  ait un passage entre les logements, couvert et protégé des intempéries !

Avant de vous lancer dans des travaux importants, mettez vous en rapport avec le service d'accueil de votre Conseil Départemental pour leur faire part de votre projet. Bien des départements refusent ce genre d'hébergement.
Si vous obteniez un avis favorable, il faut que ce soit impérativement par écrit,  car entre les personnes qui instruisent le dossier et ensuite la Commission d'Agrément, les points de vue peuvent être différents (déjà vu).

Pour les Aides Financières voir avec l'ANAH de votre département, impérativement avant tout travaux.
Courtoisement,

[Domi18]

Bonjour Julien,

Tout cela est très bien mais aussi très loin de l'accueil familal sujet de ce site !
Il existe beaucoup d'associations diverses, déjà en place, qui proposent d'accompagner ces personnes, il faudrait vous tourner vers elles, si l'accueil familial ne vous ou ne les tente pas.
Bon courage.
Courtoisement,

[holin]

bonjour,j'aimerais savoir si le département du Nord délivre ou non l'agrément pour les logements indépendants avec services chez les particuliers
j'ai réalisé les travaux nécessaires dans un logement attenant au mien qui désormais communique et demandé l'agrément d'accueillant familial
les personnes du conseil départemental qui sont venues nous on laissé entendre qu'elles ne connaissais pas ce genre d'accueil
nous nous sommes donc vu refuser l'agrément...

[Belén]

Bonjour Holin,

L'agrément pour les accueillants familiaux est octroyé pour l'accueil dans une chambre ou un logement au domicile de l'accueillant.

L'agrément "pour les logements indépendants avec services chez les particuliers" ... je crois qu'il n'existe pas.

Demander un agrément pour devenir accueillant familial n'a rien à voir avec "demander à réaliser des services chez des particuliers".
Pour ce qui est de l'agrément pour l'accueil familial, il faut rester dans le cadre et la procédure, prévus par le décret et référentiel d'agrément : https://www.famidac.fr/?Referentiel-de-l-agrement-et-du
La personne qui demande l'agrément et le Président du Conseil Départemental doivent respecter cette procédure, enfin uniformisée pour tous les départements.

Donc, il est tout à fait normal que les personnes du conseil départemental ne connaissent pas ce "genre d'accueil" , puisqu'il n'existe pas dans le cadre du référentiel cité plus haut. Et c'est normal de vous voir refuser l'agrément, en tant qu'accueillant familial, pour les mêmes raisons.

Si vous souhaitez héberger des personnes, auxquelles vous proposez des services, vous n'avez pas à demander un agrément pour de l'accueil familial puisque ce n'est pas de l'accueil familial.
Bonne réflexion et bonne continuation à vous !
Belén Alonso

[Charline]

Bonjour,
 Je suis auxiliaire de vie depuis plus de 10 ans et je souhaiterai évoluer dans ce métier en devenant famille d accueil
J ai la possibilité d acheter la maison voisine communicante avec mon jardin
J aimerai savoir si quelqu'un pourrait me guider et me conseiller dans les démarches afin de mettre ce projet en place
Merci beaucoup et à bientôt
Charline

Note des modérateurs : avant de poster d'autres questions ici, lisez attentivement
- les articles de la rubrique "Logement indépendant"
- les judicieux conseils de Dominique
En résumé : Si
(td) votre logement ne communique pas directement avec le votre
(td) vous ne pouvez pas garantir une présence responsable 24h/24, 7 jours/7
Louez-le à qui vous voulez, avec un bail "classique" (meublé ou non meublé), et ceci sans dépendre de l'avis ou de l'agrément de votre Conseil Départemental, étant donné que ce ne sera en aucun cas un accueil familial..

[casta]

Bonjour,
Au secours ! est-ce sous le même toit ...ou pas ??
Nous sommes propriétaires d'une très vieille maison a 2 étages (sans ascenseur).
Victime d'un accident du travail qui l'a laissé paraplégique, l'ancien propriétaire s'était fait aménager une pièce dans la grange attenante à la maison, et reliée a celle ci par une terrasse couverte.
Nous avons engagé des travaux importants dans cette pièce qui ne possédait pas de fenêtre, était exiguë et minuscule (pauvre fin de vie pour ce monsieur...).
Aujourd'hui, après travaux, nous disposons d'un studio de 39m², avec une chambre, un WC, une douche, une pièce a vivre et un petit coin cuisine. Le tout ouvert par une baie vitrée donnant sur le jardin. C'est là que nous souhaiterions accueillir une personne âgée.
Et c'est la que le problème se pose : le CD me dit que le lieu d'accueil doit se trouver SOUS LE TOIT du demandeur.
J'ai bien lu dans le guide de l'accueillant que le CD peut accorder une dérogation au demandeur, si le lieu d'accueil est dans l'enclos de l'habitation, mais la personne responsable de la mission d'accueil familial du CD reste campée sur ses positions !
Que puis je faire ? comment se fait une demande de dérogation ? A qui l'adresser ?
Je suis écœurée à l'idée que l'on nous refuserait l'agrément pour un studio remis a neuf et relié à la maison par une terrasse couverte, alors que l'on pourrait me l'accorder pour une chambre au 2eme étage ou, vieille maison oblige et malgré les travaux d'isolation, on cuit l'été et on meurt de froid l'hiver !
Merci de votre aide et de vos conseils.
Virginie