Contrôles du Conseil Général

[nadine]

Bonjour, je voudrai savoir si le conseil général a le droit de menacer ou de mettre "la pression" verbale aux famille d'accueil ?
quel est le recours pour se défendre et que pouvons-nous faire ?
merci

[delaunay catherine]

bonjour  non le conseil général n'a pas le droit de menacer la famille d'accueil  mais la question reste vague ; j'ai eu la pression d'une personne qui travaille pour le conseil général elle est venue visiter mon logement afin de délivrer le 3éme agrément elle voulait diriger mon mode de travail et elle m'imposait a ce que mes enfants mangent avec les personnes agées.
A l'époque j'avais deux personnes grabataires lourdes dont une que je faisais manger  tantis que l'autre personne mangeait seule j'ai retrouvée ses dentiers dans l'assiette je passe les détails donc je mangeais avec mes enfants lorsque les personnes etaient a la sieste. Son rapport fait, le 3éme agrément a été refusé, mes deux agréments que j'avais on été transformé en agréments nominatifs avec une précision de cesser l'activité dés le départs des pensionnaires accueillies.
J'ai consulté un avocat. l'agrément nominatif étant illégal nous avons gagné contre le conseil général.. j'ai subi d'autres controles lors d'un controle il fallait créer une pente a la place  d'une marche  pour un fauteuil roulant c'est plus pratique m'a t-on dit ; j'accueille des pensionnaires semi-valides. Le 3éme agrément a été refusé ... j'ai reconsulté mon avocat .... j'ai obtenu mon 3éme agrément....
Mon conseil, prenez un avocat ! bon courage

[sophie]

Bonsoir Nadine
votre question est en effet évasive...
Je vous conseillerais la même chose que Catherine : prenez un avocat. Non pas pour envisager forcément une action (payante à vos frais) mais pour lui soumettre votre contrat, lui expliquer ce qui se passe, et obtenir ses conseils. C'est ce que j'ai fait personnellement et je ne le regrette pas. Nous n'avons pas de syndicat, peut-être y'a-t'il une association d'accueillants dans votre département, qui serait susceptible de vous aider - mais est-elle écoutée et considérée par le CG ?
Ne pas se laisser impressionner par le CG, répondre à leurs remarques en toute bonne foi.

[colette]

Le Conseil général m'a rendu visite (visite innopinée) vers 10h15 ce matin j'étais absente de mon domicile depuis 9h ; bien sûr j'avais une remplacante à la maison.
Il m'a été reproché plusieurs choses notamment
1) que je prenais trop mes remplaçantes (1h30 par jour) j'ai deux enfants de 8 et 10 ans que je dois amener à l'école et rechercher le soir et faire quelques courses
2) que je paie mes remplaçantes par chèque emploi service
3) que je ne me dévoile pas assez sur ma vie privée tant financière que personnelle (je suis divorcée)

Après m'êttre justifiée sur ces reproches il m'a été répondu par l'assistante sociale et l'infirmière que si j'avais tant de chose à faire à l'exterieur il fallait changer de métier car le conseil général considère que ce n'est plus de l'accueil familial mais un établissement.

Je rappelle tout de même que lorsque je m'absente de mon domicile les toilettes sont faites, les déjeuners sont donnés, quand je rentre vers 9h30 10h je ne quitte pratiquement plus la maison à moins d'un imprévu.

Mes remplaçantes sont là principalement pour faire une présence dans la maison, elles ne font aucun gros travail si ce n'est donner un coup de serpillère où faire une vaisselle.

Que peut-on faire devant de telle situation ? moi je considère cela comme du harcèlement et une façon de déstabiliser le travail qui n'est pas toujours facile.
Que me conseillez-vous ?

Merçi d'avance, Colette

[marthe]

bonjour Colette
j ai subit  l inverse on ma reproché que je prennait pas assez de temps libre pour moi et que pour le  renouvellement de mon agrement j etait oblige de prendre une remplaçante plus souvent et en dehors de la famille. je voit au CG l un dit blanc et l autre dit noir aussi je tient a vous feliciter de prendre souvent des remplaçantes ça permet de crees des emplois d ailleurs c est ce que veut le gouvernement. tant qu'à devoiller notre vie privée je voit pas en quoi cela interresse votre equipe de suivi. je sais pas dans quelle region vous etes moi je vais vous dire il faudrait une bonne manifestation devant le CG afin de faire valoir notre profession et tous se reunir. il faut que ça change cette situation on en a marre et on travaille avec degout.
moi je suis prete à vous suivre
bon courage

[marie-josette]

Bonjour Colette

1) Je ne vois  aucun texte de loi spécifiant que l'accueillant familial doit être à son domicile 24h sur 24.
 Par contre la loi dit "continuité de l'accueil", assurer ses abscences. Ce que vous avez fait, il me semble. Votre CG ou plutôt votre infirmière et votre AS n'ont aucun droit de vous empêcher  d'aller faire vos courses, ou d'aller à vos RdV.
2) Vous payez votre remplaçante par chèque emploi ! et alors ? vous n'avez pas fait faire du travail au noir. Vous êtes également dans votre droit.
3) Pour  ce qui est de votre vie privée, le mot privé dit bien ce qu'il veut dire. Autant financièrement que personnellement.
Si votre CG n'a que cela à vous reprocher, vous êtes une excellente famille d'accueil, et il ne peut rien vous reprocher.

Que peut-on faire ? Devant tant de mauvaise foi et l'attitude de ces personnes qui adorent nous mettre la pression.
Bien leur faire comprendre que vous êtes dans votre droit, que vous avez appliqué la loi : et si elles ont un texte de loi vous interdisant de sortir de chez vous, de régler un salarié par CESU, ou de dévoiler votre vie privé qu'elles vous les montrent.
Bien souvent c'est de l'excès de zèle, pour écraser, pour pouvoir grimper. Comnnaissez-vous le panier de crabe ?
Cherchez dans votre CG la responsable du département des AF pour PA ou AH, contacter-la et demandez un RdV, et vous lui expliquez votre situation.
C'est comme cela que vous arriverez à faire cesser ces harcèlements.
Mais soyez sûre que devant un tribunal leurs griefs seront nuls, même devant leur commission de retrait d'agrément.
Beaucoup d'entre nous vivent ce harcèlement, mais si vous êtes sûre de vous et de vos droits, que vous vous montrez forte et déterminée à aller trés loin de par leur comportement injuste ; le harcèlement cesse !!! Jusqu'au prochain remplacement de nos chères AS !!!

Bon courage et toutes mon Amitié.

[sophie]

Bonsoir Colette
visiblement, il y a de l'abus de leur part !
1) Il est tout  à fait compréhensible que vous emmeniez vos enfants à l'école. Vous pourriez avoir à les amener au sport également ou encore chez le médecin. C'est cela une vie de famille !
2) Que vos remplaçantes soient payées par chèque emploi-service où est donc le problème ? Que proposent-ils ?
3) quant à votre vie personnelle et financière, qu'elles vous citent un texte de loi qui stipule que vous devez déballer ces domaines de votre vie !!

Je vous conseillerais, comme pour Nadine citée plus haut, soit d'aller voir un avocat pour lui montrer le contrat, expliquer la situation et demander conseil (les conseils sont souvent gratuits... ça devient payant quand l'avocat doit lui-même intervenir). Ou si vous vous sentez assez forte, faites un courrier à la responsable du service de l'accueil familial du CG : sur chacun de ces reproches, il n'existe actuellement aucun texte qui leur donne raison de façon aussi péremptoire.

L'accueil familial ça n'est pas de rester coïncé à la maison 24h/24! D'ailleurs ces dames ne feraient pas ce que nous faisons alors un minimum de respect de leur part serait bienvenu.
Si vous considérez bien faire votre travail alors expliquez-le sur ce courrier.
Enfin, si le CG considère que ce n'est plus de l'accueil familial mais un établissement alors, il faut que vos revenus soient revus à la hausse !
Gardez courage ! ne vous laissez pas démonter.

[Bernard de Toulouse]

Bonjour Colette,

Effectivement, dès lors que vous avez prévu votre remplacement (les personnes devant normalement être mentionnées au contrat d'accueil type) peu importe les modalités de leur paiement dès lors qu'il est régulier. Vous êtes parfaitement dans votre droit lorsque vous vous absentez même régulièrement dans ces conditions. Il ne pourrait en être autrement que si la multiplicité des intervenants était susceptible de destabiliser les personnes que vous accueillez.

Le conseil Général a pour mission de contrôler les conditions d'exercice de l'accueil, ce qui ne lui donne pas le droit de s'immiscer dans votre vie privée.

En ce qui concerne les conseils de "monter au créneau" soyez cependant prudente ; si les reproches ne vous on pas été faits par écrit, ne commencez pas dans ce registre, vos interlocutrices habituelles risquent d'être tentées de "bétonner" votre dossier pour se justifier. Par contre vous pouvez demander à consulter votre dossier (faites-le par écrit, conservez-en trace ainsi que du rendez vous qui vous sera fixé) vous vérifierez de la sorte s'il existe des rapports écrits vous concernant, vous pourrez en obtenir copie (c'est un droit). S'il n'y en a pas mais qu'ultérieurement on "remonte" à cet incident vous pourrez ainsi démontrer que celui-ci était somme toute de peu d'importance puisqu'il n'a fait l'objet d'aucun écrit au moment des faits.

Bon courage mais restez "zen".

[colette]

Bonsoir,

je vous remercie pour ces conseils effectivement je vais demander accès à mon dossier avant d'entamer quoique se soit

j'ai appris tout de même que nous n'avions plus de médecin responsable sur le secteur et que les infirmières et assistantes sociales faisaient leurs travail sans responsable : forcément, quand le chat n'est pas là les souris dansent.

colette

[mimi]

je réponds plus ou moins a toutes :
le conseil général n'a pas a se mèlé de notre vie de tous les jours. je suis en discorde concernant les nouveaux contrat. nous sommes menés par le bout du nez. je pense bien m'adresser a un avocat, il faut bien se dire que nous n'avons aucun statut le code du travail, on ne connait pas donc il n'y a pas a nous imposer quoi que se soit, mon travail est fait correctement, les familles sont satisfaites... donc,je n'accepte aucunes remarque. manque un syndicat. menaces par la personne qui s'occupe des placements de prison, d'amende, cahier en mains, si je prenais une 4 personne, méme si celle si ne passais pas par le conseil, si toutes les familles se mobilisaient, le conseil ne pourrait faire face a toutes. je ne pense pas me laissée menée. un rendez vous auprés de la direction sera demandé. bon courage a toutes et agissez, que l'on ait preuves en mains des lois nous interdisant quoique se soit.

[Etienne]

Bonsoir Mimi,
Je suis désolé de vous contredire, mais évitons de mélanger tout et n'importe quoi : même si notre activité d'accueillant familial ne relève pas encore du code du travail, même si vos accueillis se déclarent satisfaits de vos services, le rôle des conseils généraux est de veiller à ce que les lois soient respectées.
Si vous tenez vraiment à accueillir plus de 3 personnes, vous pouvez toujours créer un établissement (mais ce ne serait plus de l'accueil familial). Révisez les lois qui réglementent cette activité !
Famidaquement, Etienne

[linou]

Bonsoir,

J'ai eu la surprise, lors de mon renouvellement d'agrément, d'entendre l'assistante sociale chargée du suivi des accueillis, me dire qu'elle avait le droit de voir toutes les pièces de la maison, le frigidaire etc ...
Ne vont-ils pas un peu trop loin ? Ont-ils le droit de voir les pièces dites privées ?, de voir le frigo (des fois qu'on servirait les mêmes plats depuis un mois ?).

Notre maison serait (je répète) comme si elle n'était plus à nous, vu que nous la partageons avec nos locataire !
Il faut vraiment s'accrocher pour être accueillante familiale dans certains départements !!!!!!!!

[Etienne]

Bonsoir Linou,
Il me semble que cette brave dame prétend appliquer, en l'accueil familial, des dispositions réservées aux établissements et services accueillant PLUS DE TROIS personnes âgées ou handicapées adultes. Alors que l'accueil familial n'est absolument pas assimilable à un établissement...
Je vous suggère
A ) d'imprimer l'article "Quelles sont les limites des contrôles exercés par les Conseils généraux ?", en ligne sur http://www.famidac.fr/article251.html (cliquez sur le lien)
B ) de le lire attentivement en compagnie de cette fameuse assistante sociale (en restant calme, avec un maximum de tact et de diplomatie ) ou de le lui adresser par courrier postal, agréablement parfumé à l'eau de rose ()
Famidaquement, Étienne

[mary]

pas de menace, tout au plus une invitation pour faire : je cite "un bilan de notre métier" ; du déjà vu, de l' innovation ? du zèle, ou une nouvelle loi ? Avez vous entendu parler de cette invitation ? merci de bien vouloir m'éclairer ?

[Leslie]

Il y a peu de temps quelqu'un a été visité par un contrôleur du C.G et à priori il a vraiment exagéré et l'agrément de l'accueillant été déjà en place depuis plusieurs années.

Il était déjà venu chez cette accueillante pour faire un contrôle et celle-ci lui avait demandé d'ôter ses chaussures (la maison avait été refaite entièrement, du sol au plafond) et celui-ci avait refusé donc ils se sont emportés tous les 2, le monsieur est reparti, et voici une 2 eme visite
Il a visité TOUTE la maison, pris les mesures de toutes les pièces, des fenêtres en bref il a inspecté la maison sous toutes ses coutures.

A-t-il le droit de le faire ? Peut-on ne lui montrer que les chambres des accueillis, éventuellement leur s.d.b et w.c privatifs et la pièce principale de vie ? Sommes- nous obligés de le laisser regarder les autres chambres, notre chez nous ?

[arthur]

Bonjour Leslie,

Le monsieur en question aurait pris toutes les mesures de la maison... Peut-être avait-il l'intention de se reconvertir et d'acheter ?
Ou peut-être voulait-il s'assurer qu'un fauteuil roulant pouvait passer par les fenêtres ? ;-))
Plus sérieusement : dans tous les cas, il faut bien comprendre qu'il y a possibilité de visite, (et de visite seulement) de l'ensemble des pièces qui seront accessibles aux personnes accueillies, avant l'agrément, de façon à permettre aux Services Sociaux d'apprécier les qualités de l'accueil qui sera offert et que l'ensemble soit adapté au type d'accueil projeté.
Et seulement à ce moment là.
Après, nous devons admettre que c'est toujours possible, toujours dans le contexte ci-dessus.
Mais, dans les deux cas, UNIQUEMENT les pièces qui seront accessibles aux personnes accueillies.
Faudrait peut-être mettre des pancartes "PRIVE" sur les portes ?

Amicalement,
Arthur

[Marie-Jo]

C'est sûrement un agent du CG en cours de reconversion ! ! !

Mais c'est très juste, seuls les locaux réservés doivent être visités. Toute autre visite inopinée n'est pas autorisé car l'intervention se situe sur un domaine privé et pour cela il est nécessaire que l'occupant des lieux l'ait accepté ou que le visiteur soit muni d'un permis établi par les autorités judiciaires.

Mais les CG renforcent ici ou là la pression
sur les accueillants pour les décourager à continuer leur métier.

Reste que c'est totalement illégal, mais il se peut également qu'il y ait eu dénonciation sur le nombre de personnes accueillies ou encore qu'un salarié du CG fasse à son compte personnel du  zèle parce qu'il n'a pas le coeur à l'ouvrage.

cordialement

Pierre et Marie-Jo

[cosette]

A mon humble avis c'était un prêté pour un rendu, enfin voyons, où vous avez vu que l'on se permet  de demander a un Môôssieur du CG de retirer ses chaussures et même si le dit contrôleur n'était pas le même, le bouche a oreilles ça fonctionne, surtout au CG

[Dupuis Carli Pierrette]

Depuis le 1er mars 2007, j'en suis à la 3ème visite de Mme D. du CG 89 (01/03+15/03+06/04), sans savoir ce qu'elle recherche.
Elle s'est permise d'ouvrir les lits, de se positionner devant le réfrigérateur et les armoires de la chambre des "accueillies"(voulait-elle que je les ouvre?), de leur poser une multitude de questions sur ce qu'elles pensaient de leur sort, allant le 1er mars jusqu'à interrompre leur sieste.
J'aimerais savoir quelles sont les limites en matière de droits de visite et de contrôle de la part du CG ?
Préalablement à l'arrivée dans le 89 de cette Mme D. je n'avais de visite qu'une fois par an environ.
Je commence à ressentir cette pression comme du harcèlement.
Y a-t-il possibilité de s'opposer à certaines de ses initiatives?

[Etienne]

Bonjour Pierrette,

En attendant des réponses plus détaillées, je vous recommande de relire l'article "Quelles sont les limites des contrôles exercés par les Conseils généraux ?" en ligne sur http://www.famidac.fr/article251.html.

Cordialement, Étienne

[dan]

Bonjour à tous,

Je voudrais savoir si, quand le dialogue et le courant ne passe plus avec une coordinatrice du suivi-médico sociale du conseil général, comment peut on faire? Quels sont les moyens de recours? Peut on demander la visite d'une autre coordinatrice?  

Il est quasi impossible de dialoguer, elle coupe toujours la parole et veut toujours avoir raison: donc inutile de discuter plus. Elle est très autoritaire au point de déstabilisé l'accueillant?

Merçi de votre réponse.

[Cathy]

Bonjour à tous,

Des dialogues impossibles avec le suivi médico-social, beaucoup d'accueillants subissent, souvent sans oser réagir par crainte que la situation ne s'aggrave. Ceux qui osent parler sont harcelés un peu plus, c'est parfois une "dictature médico-sociale" que nous vivons ainsi que nos accueillis qui ne sont pas épargnés.
Changer de coordinatrice ne résoud pas toujours le problème, ça dépend de l'ambiance qui règne dans ce service accueil familial.

A mon sens, il faudrait que nos fonctions soient mieux définies, nos droits bien précisés, par un règlement intérieur ou une charte.
En bref, qu'il y ait quelque chose au niveau national qui évite les abus de certains départements.

Bon courage à tous
Cordialement.

[marie-josette]

Bonjour Dan

Comme dit Cathy, changer de coordinatrice, n'est pas envisageable, sauf mutation . Elles interviennent sur un secteur bien défini.
Si l'autoritarisme d'une coordinatrice déstabilise l'accueillant, il est certain, que celui-ci ne peut effectuer son travail dans une telle ambiance et dans de bonnes conditions.
Cette coordinatrice n'est pas un dictateur, elle n'a pas le pouvoir absolu.
Son travail consiste au suivi social et médico- social de la personne accueillie.
Elle contrôle également l'existence des contrats et l'application de ceux-ci.

Une première tactique a appliqué avec ses personnes qui veulent toujours avoir raison, et qui a fonctionné à maintes occasions
« Le Monologue »Vous la laisser parler sans qu'un seul mot ,( je dis bien pas un mot) ne sorte de votre bouche, tout en la regardant.  Vous verrez cela déstabilise également. (
Si elle ne comprends pas, et continue son petit manège qui ne me semble pas des plus professionnel.8-)
Informez la gentiment, que son comportement rendant le dialogue impossible, vous vous trouvez dans l'obligation de demander un RV avec sa supérieur pour pouvoir exposer votre point de vue sur les sujets que vous ne pouvez visiblement pas aborder avec elle, et qui demande un avis en tout objectivité.
Je ne connais pas les motifs vous mettant en situation de perpétuel désaccord, mais il est certain que vous avez besoin qu'une tierce personne, qui puisse rétablir le dialogue.-D

Il faut essayer de désamorcer ses tensions, sans pour autant lui rentrer dans le lard.

Cordialement

[gaby]

bonjour a tous ,
ici notre CG nous prévien a l avance de leur visite et il viennne environ 1 fois par mois c'est vrai que sais agréable et que je ne suporterais pas qu le CG face comme dans certain département débarque a l improviste constament moi je les aurais remis a l ordre meme avec le risque de perdre mon agrément mais il est aussi je pense n essaisaire si il on des doute ou tout simplement comme sa de passer a l improviste hore des heure de soin si possible pour constater si tout se passe bien car il y a des cas ou les accueillants son pas réglo on a meme des maison de retraite si vous avez vu l emission ou se n est pas joli joli et il on peur de se qui pourrais se produire il son tout de meme aussi responsablene croyer vous pas maintenant jusqu au arcélement je trouve sa inadmisible moi aussi courrage a ceux qui vive cela !!!!
cordialement gaby

[mariem]

Bonsoir

Simplement pour mettre tout le monde en garde  de ce qui se passe dans le département du Pas de Calais : les familles d'accueil nous faisons l'objet de plus en plus de contrôles systématiquement inopinés ; lors des suivis les équipes de suivi informent les accueillants familiaux qu'elles ont reçu l'ordre 'en haut lieu de faire de L'EPURATION non le mot n'est pas exagéré mais bien le terme qu'a été employé afin de supprimer les familles d'accueils .

Nous dérangeons de plus en plus dans le département car s'ouvre dans tous les coins des établissements pour personnes âgées de toutes sortes.

Pour ce faire nous subissons une persécution à chaque contrôle. Les remplaçantes sont averties qu'elles doivent signaler le moindre problème aux services du Conseil Général de quelque nature que se soit. Elles sont chargées non seulement de prendre en charge nos pensionnaires mais aussi de surveiller sur nos faits et gestes .

Nous sommes arrivés  à un point où des familles d'accueil arrêtent le travail d'autres font de la dépression.
Tout est critiqué tout est sujet à polémique : le conseil général donne des agréments mais ne nous fait aucune confiance.

Dans tout ce qu'on entreprends tout doit pouvoir être prouvé à tout moment par écrit (une barrière mise à un lit, un fauteuil de relaxation basculé en arrière  une température dans une pièce, pourquoi des horaires pour les visites .......etc j'en passe des vertes et des pas mûres,  il faut la preuve de tout comportement de toute attitude

Tout cela est bien désolant et démoralisant, car le Conseil Général, une fois parti de chez nous, il n'imagine pas le travail que cela représente. C'est vrai que nous l'avons choisi, loin de s'en plaindre ! Mais ce que nous demandons c'est une reconnaissance de notre travail et du soutien, au lieu d'être critiques tout le temps.

Le C. Général ne nous dira jamais que c'est bien ...

[isabelle]

bonjour Mariem
je suis aussi dans le pas de calais et je ne me retrouve pas dans ce que vous dites sur le CG
je suis dans le boulonnais (peut être plus cool!)
depuis avril je n'ai eu qu'une visite de l'infirmière psychologue et encore à ma demande
j'ai eu un petit problème avec mon accueillie et ils m'ont très bien aidés au point de vue conseils sur les démarches à faire
peut-être que votre équipe de suivi n'est pas à la hauteur de leur travail
bien dommage!
bon courage