Forum Accueil familial social
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Forum > Re: Pourquoi pas d'allocation chômage ?
Je suis actuellement indemnisée par l'assedic ; j'ai posé la question
1- il ne faut pas que le gain perçu soit supérieur à 70 % du salaire ayant été pris en compte pour le calcul du salaire journalier de référénce
2- il ne faut pas avoir travaillé plus d'un certain nombre d'heures
bien que l'on soit à la recherche d'une autre personne âgée, je ne vois pas comment on peut dire que l'on n'a pas travaillé 169 heures avec une personne âgée, 24 h sur 24.
j'ai tellement insisté pour avoir les renseignements que je pense qu'ils sont fiables.
il faut partir de ces éléments cités ici pour en obtenir en supplément mais ne pas croire d'emblée qu'on aura un maintien , attention.
cordialement, annie :


Je présume qu'il y a un malentendu. Prenez le temps de relire les nombreux échanges de la page précédente et, entre autres, mon message du 22/05/05 :
"Cette réponse de l'ASSEDIC est la réponse "standard" concernant les demandeurs d'emploi qui reprennent une activité salariée "normale", inscrite au Code du Travail. (...) Jusqu'à nouvel ordre, le salaire de l'accueillant est à déclarer aux ASSEDIC en tant "qu'activité maintenue", n'ouvrant pas droit au chômage et donc non déduite des allocations.
Par ailleurs, seule la partie "salaire" est à déclarer. Pour l'accueil d'une personne 24h sur 24, l'accueillant familial ne perçoit généralement guère plus de 2,5 à 3 SMIC horaire (majoré, le cas échéant, de sujétions particulières).
3 heures X 30.5 jours de travail = 91,5 heures payées (...)
Demandez à cet agent de l'ASSEDIC de réviser ses textes pour vous apporter cette fois-ci LA BONNE réponse, concernant l'accueil, à titre onéreux, par des particuliers, de personnes âgées ou handicapées adultes.(...)"
Cordialement, Étienne
pour faire votre propre calcul sans xième version d'un interlocuteur :
allez voir sur le site de l'assedic, vous pouvez y faire votre simulation, vous saurez comment se calculeront vos indemnités avec 1,2 pensionnaires...
[www.assedic.fr]
vous verrez alors que les critères retenus tiennent compte des emplois "particuliers"
Les éléments d'activité(s) reprise(s)
- Indiquez vos gains bruts hors congés payés, indemnité de fin de contrat
- Indiquez le nombre total d'heures travaillées dans le mois = comme le re-précise Etienne : 2,5 ou 3h/ jour
- Indiquez le montant total des indemnités compensatrices de congés payés perçues dans le mois = bien comptabilisé à part, donc...
tiens ! il y a une case spéciale prévue pour : Activité(s) reprise(s) comme assistante maternelle? :
on y viendra peut être pour les accueillants familiaux, un jour...

cordialement
Marie
merci
je ne vois pas très bien quoi vous répondre à part que non, nous n'avons pas droit aux assedics et c'est bien pour cà que vous ne trouverez pas cette cotisation sur votre fiche de paie.
Pourquoi ? ah çà ! c'est ce qui est expliqué sur ce forum...
je trouve vraiment anormal que nous n'ayons pas droit aux assedic, du jour au lendemain l'accueil s'arrête pour xx raison nous n'avons droit à rien ! c' est se qui m'est arrivé durant plus d'un an je n'ai plus eu de revenus , ça été très dur ! je suis sure que toutes personnes exerçant cette profession seraient daccord de cotiser pour percevoir une indmnité assedic afin de pas se retrouver démuni du jour au lendemain, et dans l' attente d'accueillir une autre personne . j'estime que nous avons le droit d'etre reconnu ! par contre nous sommes reconnu pour la déclaration d' impôts !!!
que pouvons nous faire pour faire bouger les choses ?
merci, d'avoir pris le temps de me lire .
Je suis bien d'accord avec les idées de tout le monde, mais pour avoir les droits aux assédic il faudrait avoir une cotisation sur nos salaires pour obtenir un résultat .
Aujourd'hui qui paye rien n'a rien .Comment faire pour mettre tout ca en place , moi je ne suis sans réponse (ajouter une cotisation supplémentaire pour avoir droit aux assédic).
CORDIALEMENT A TOUS LES ACCUEILLANTS .
moi je suis d'accord pour payer la cotisation , biensur encore moins sur la paie mais quand je me retrouve sans rien les factures elles arrivent toujours.
je connais des familles d'accueils qui en 1 mois 3 accueils sont parties (deces, et retour chez elle) cela fait dur et toujours pas d'accueillis et oui cela arrive
bon courage a tous
nous aussi à l'île de la Réunion nous sommes confrontés aux même problèmes. concernant l'allocation chômage et autres,,, mais que faire!!! bien que nous soyons la bonne alternative aux maisons de retraite; notre métier d'amour de 24/24 ne demande pas tant de reflexion mais des loies claires et nettes
cordialement
Comme vous tous je me pauses des questions sur l avenir de notre profession aujourd hui le gourvernement parle d une crise financière en France et qui faut débloqué des crédits comme vous je fait le métier avec beaucoup de passions et amours croyez vous pas que notre métier a toujours était en crise financiaire car a ce jours notre métier et a peine reconnu ( congé payer encore il faut encore pouvoir en prendre ) mes je voit bientot 2009 rien évolue en ce qui est notre pouvoir d achat on a même pas droit au allocations chômage et ce pendant lorsqu une personne décède on ce retrouve dépourvu d un revenu pas le droit d obtenir un empreint d ailleurs pour mon compte personnelles je nausserais pas faire de crédit peurs de l avenir des remboursements alors quand notre gouvernement va ce penché sur notre reconnaissance de notre savoir faire et être reconnu dans notre activité
il faudrait peut être ce manifesté vous croyez pas t elle une pétition
bon courage a tous
si pour x raison une personne quitte notre foyer soit, décès ou départ en hôpital définitivement le temps que cette personne soit remplacée cela peut varier de quelques semaines voir mois pendant ce temps il n'y a pas de rémunération puisque nous ne cotisons pas pour le chômage
a commenter liliane
certaines accueillantes ont pris le CESU ,après tout il faudrait que certaines branches telles que les départements prennent leurs responsabilités qui octroient cet agrément et le suivie médicaux ,prenne en charge la problématique du sujet vieillissent ,c'est déja pas des salaires mirobolant ,
étiennne :serais t'il possible de connaitre les départements qui le pratiquent ?
tout ceci doit etre discutable , dans le cesu ,il y a le montant forfaitaire ,je ne vois pas pourquoi les départements n'approuve pas cette forme de déclaration!
steph
ca fait peur de travailler
je pense a vous tous, Martine
essayez de voir (par écrit en recommandé avec avis de réception) avec votre conseil général afin d'être réglée en CESU, certains départements s'en servent et non pas de retrait d'agrément : qui ne tente rien n'a rien.
courage
steph
Suite a une rupture de contrat d'accueil, et afin de percevoir mon reste de solde des assedic (car il me restait des droits ouverts aux assedic et qui ont été suspendus, suite à la prise de cet accueil) le pole emploi me demande de fournir une attestation de l'employeur prouvant la fin du contrat d'accueil pour à nouveau me rétribuer.
Mon accueilli refuse de me faire cette attestation assedic .
Comment dois-je faire s'il vous plait pour obtenir cette attestation, car le pole emploi me précise que tout employeur doit fournir cette attestation et qu'il ne peuvent me payer mon reste de droit sans cette attestation.
Merci de me renseigner.
Tout employeur est tenu de remplir les papiers nécessaires qui sont demandés par un organisme,Sécurité Sociale pour arrêt de travail/ maladie ou Assedic......
A défaut une rupture de contrat est faite par courrier en recommandé, je pense qu'il peut faire office de document attestant que votre accueilli/employeur a bien mis fin au contrat que vous avez signé.....
Cordialement
On peut effectivement lire, sur [rfpaye.grouperf.com] , que "L'employeur est tenu de délivrer au salarié dont le contrat de travail est rompu une attestation Assédic" : mais le statut des accueillants familiaux "sociaux" (employés par les personnes accueillies) est encore très ambigu et le contrat d'accueil n'est officiellement pas assimilable à un contrat de travail.
Paradoxalement, si les personnes accueillies ont un statut d'employeur, leurs accueillants se sont pas encore reconnus comme étant salariés

En accueil familial social, le courrier de rupture de contrat est le seul document pouvant faire office d'attestation de l'employeur prouvant la fin du contrat d'accueil, ce qui devrait être suffisant pour débloquer vos droits auprès de Pôle Emploi...
A ma connaissance, la personne accueillie (et/ou son représentant légal) n'est pas tenue de compléter une attestation de salaire à destination de l'Assédic pour la bonne et simple raison qu'elle ne verse aucune cotisation à cette caisse. Mais rien n'interdit de la compléter quand même, si ça fait plaisir à un agent de Pôle Emploi

Tenez-nous au courant !
Courtoisement, Étienne
en bref le chomage decret du 7 Aout 2010
c'est oui ou non?
je n'ai pas trouvé les textes qui en parle(sur legifrance)
ya t'il d'autres sites qui en parlent.?
merci d'avance
sandrine
Les accueillants familiaux qui seront salariés d'une personne morale auront un véritable contrat de travail et le droit au chômage. Cette loi a, en autre, était faite pour ça.
Bien cordialement,
Dans la lettre mail, adressée aux adhérents le 10/08/2010, Étienne reprend les points négatifs et positifs du Décret du 07/08/2010 et précise, notamment :
- "Les points négatifs"
(Pour tous les accueillants,)
"Nous demandions que le salaire de l'accueillant (rémunération journalière des services rendus + indemnité journalière pour sujétions particulières) ouvrent droits à une indemnité de congés payés et aux allocations chômage. Refusé..."
Alors je pose la même question que Sandrine ! Allocations Chômage ou pas allocations Chômage ?
Cordialement
Dominique.
Joêlle parle d'accueillants qui seront employés par une personne morale, c'est à dire une association comme le groupement d'employeur par exemple. Ces accueillants-là seront donc salariés >


Ça ne changera rien pour tous les accueillants comme vous et moi qui sont sous contrats de gré à gré. Cela dit, les accueillants salariés risquent de rencontrer d'autres problèmes, comme avoir ou non le choix de ses accueillis...
Cordialement,
Claribel
OK, merci pour les précisions.
Bonne soirée.
Dominique.
Je me suis inscrite au pole emploi (GARD) et on m'a demander la feuille ASSEDIC de mon dernier emplois. Je suis fam. d'accueil social pour adultes, mon dernier emplois étais géré par un tuteur. J'ai du aller au prud homme pour avoir cette feuille ASSEDIC.
Mais je le eu (après quelques mois). Enfin, j'ai une feuille de paie! Depuis je ne suis plus au chômage et ne sais pas si réellement je vais avoir des allocations chomage. je vous tiendra au courant.
cordialement Beate
Je viens de voir le reportage télévisé sur la famille d'accueil de bordeaux, il y à une chose qui me chagrine un peu, on parle d'un métier effectivement c'est un vrai métier mais je crois que les pouvoirs public ne le voient pas de cet oeil.
Tout d'abord, comme le reportage le dit, les familles d'accueil sont dépendante du Conseil général oui on est parfois trop dépendant et on ne nous épargne rien,
mais si c'est un vrai métier comme on le dit si bien sur France 2 à quand la cotisation assedic ?.... et pourquoi on n'a pas aborder le sujet à cette émission que c'est un vrai métier sans cotisation ASSEDIC.
Tout salarié d'un vrai métier à une cotisation assedic, le personnel du conseil général eux sont à l'abri, et nous on est à l'abri de quoi ....
Organisons une marche auprès de nos ministères pour faire valoir notre métier et obtenir un décret sur la cotisation.
Bon courage à tous
nos agréments sont d'une durée de 5 ans renouvelables si pour des raisons diverses nous perdons notre placement familiale agréé nous n'avons plus aucune ressources du jour au lendemain pour information notre employeur est la personne que nous accueillons mais le financement est effectué en majeure partie par le conseil générale.
Vous avez raison de vous indigner et de le dire.
L'Association nationale Famidac ainsi que les 50 Associations Départementales adhérentes, dénoncent quotidiennement cet état de fait et oeuvrent pour, qu' au plus tôt, les 10.000 accueillants familiaux de France bénéficient d'un véritable statut professionnel et pour que ce métier ne soit plus en marge de la réglementation française du travail.

" ...mais le financement est effectué en majeure partie par le conseil générale.",
je préciserai, afin d'éviter tout mal entendu ou confusion, que l'Allocation (aide, sous forme d'APA - ou d'Aide Social), dont peuvent bénéficier les accueillis, n'est pas systèmatique, qu'elle est très variable d'une personne à l'autre et que le montant, qui peut-être alloué, dépend non seulement du degré de perte d'autonomie de la personne mais aussi de ses propres revenus (ticket modérateur).
Cette Allocation est versée au bénéficiaire, pas à la Famille d'Accueil. Il peut, librement, l'utiliser pour rémunérer la personne de son choix.
On ne peut donc pas argumenter qu'à travers cette allocation nous sommes, indirectement, rémunéré par le CG car on pourrait alors se dire aussi employé par l'état (Le CG reçoit une -très insuffisante- contribution de l'état via la CNSA)
Travaillons tous ensemble à faire bouger les choses.
Bien cordialement. Dominique
J'ai le projet de devenir famille d'accueil pour personnes âgées et ou handicapées , je me pose plein de questions . Actuellement je suis au chômage , j'ai eu mon rdv a pôle emploi pour mon inscription et j'ai poser la question est ce je peu cumuler mon salaire en plus de mes allocations chômage ?
Ma conseillère ma répondu que je ne doit pas faire plus de 110 heures de travail par mois et toucher pas plus de 70% de mon ancien salaire.
De plus elle ma dit que si j'avais une interruption de travail par exemple entre deux personnes accueillies la dpds ou le conseil Général nous indemnise pendant cette période ! Je suis perdu dans tout sa pouvez vous m'éclairer !
Merci
Oui, vous pouvez cumuler les allocations chômage et un accueil familial, dans les limites indiquées par votre conseillère.
Par contre, elle risque de vous induire en erreur

Seuls les Accueillants familiaux employés par des personnes morales de droit public ou de droit privé (qui sont encore très rares) ont droit une indemnité minimale de 1,5 SMIC horaire/jour entre deux périodes d’accueil et dans la limite des 4 mois >> voir ici <<.
Mais, dans les deux cas, vos droits aux indemnités chômage sont préservés ... jusqu'à leur expiration.
En pratique : si vous avez droit à des allocations chômage, vous ne prenez pas de grands risques à vous lancer dans l'accueil familial. Vous ne perdrez pas vos droits, car vos périodes d'activité prolongeront d'autant leur durée.

Seul inconvénient : contrairement à l'accueil familial "salarié", l'accueil familial de gré à gré ne vous permet actuellement pas d'acquérir des droits supplémentaires... sauf si vous parvenez à vous faire rétribuer en CESU.
Famidaquement, Étienne
Comment fait on quand on est famille d’accueil et que la personne partie et que l'on est 6 mois sans personne et sans salaire et pas d'assedic, comment on se débrouille pour payer le factures ?
Je trouve que c'est inadmissible à notre époque que peux on faire ? Mais nous cela nous est arrivé.
je viens d'avoir mon agrément pour recevoir une personne agée ou handipée et je suis au chomage depuis le mois d'octobre
je souhaiterai savoir, dés que j'aurai mon premier accuelli, pourais-je cumuler mes allocations chomage A R E que devrais-je déclarer à pôle emploi?
merci pour vos explications
henriette
J ai été dans le même cas que vous. C'est très simple vous déclarez juste votre salaire net soit environ 896€ vous leur envoyez votre fiche de paye si votre ancien salaire été plus élevé ils le complètent.
Exemple me concernant suite à mon licenciement : j'avais 1200€/mois, pole emploi m'a complété pendant 3 ans a hauteur de 290 €/mois.
Mais cela fait quelques années maintenant et les lois changent tellement vite...
j'habite dans le département de la Nièvre,
j'ai également ce problème. j'ai travaillé 11 ans en maison de retraite. j'ai donné ma démission pour accueillir une personne handicapée. je me suis renseignée auprès de pôle emploi, je n'ai plus aucun droit vu que j'ai donné ma démission, si bien que si je perds ma personne je n'aurai plus rien... j'aurai eu des droits si ça ne dépassait pas une année, maintenant cela fait 2 ans et demi c'est terminé... je trouve bien regrettable qu'on ne puisse pas cotiser comme tout le monde pour ne pas se retrouver sans rien... c'est vraiment inadmissible ...
Je suis dans l'attente comme toutes et tous.
Oui nous exerçons bien un vrai métier, c'est bien pour cela que Famidac se mobilise depuis de nombreuses années, je vous invite à consulter les articles suivants :
- Revendications
- Les élus qui soutiennent l’accueil familial
Seulement voilà , la plupart des accueillants familiaux passent leur temps à se plaindre mais n'agissent que très peu, en fait pour que cela change il serait temps que les tous accueillants se mobilisent vraiment....et non juste un petit groupe, qui bien que très compétent, fait ce qu'il peut et au mieux pour tous.
Juste un petit exemple, combien d'entre vous ont fait parvenir à leurs élus la Lettre ouverte des accueillants familiaux à tous leurs Élus ?
Curieusement
Il valait mieux réduire nos demandes et se poser au coeur de nos demandes principales : indemnités chômage,congés payés et du droit au repos , revalorisation des sujestions particulières a sa juste valeure, révision des loyers qui devraient prendre en mon sens non pas la chambre mais une bonne partie du logement comme certain département,
Nous n' avançons malheureusement pas dans le bon sens trop de demandes secondaires !!
Vous semblez oublier le travail que font les administrateurs de FAMIDAC chaque jour pour tenter d'améliorer nos status, voir : Revendications
Dans cette rubrique vous pourrez constater que nos principales demandes y sont présentes, mais peut être avez vous une baguette magique qui ferait que le gouvernement adopte toutes nos revendications d'un seul coup ???
Donc "Coucou" me revoilà !!!! Après une relative longue période d'absence d'intervention sur votre forum, pour cause d’incompatibilité d'opinion, je reprend donc du service.
Je viens d'apprendre que la décision a été prise lors de la dernière AG que "Famidac" allait avec le soutien de ses adhérents tenter de faire bouger les choses en avançant par voie juridique, ce que j'approuve et soutien entièrement.
Après une pléiades de promesses non tenues, de la part de certains intervenants politiques, après avoir constaté le peu de considération qui nous est réservé, est venu le temps de bouger de manière plus rigoureuse. Loin de moi le fait de dire ou d'insinuer que "Famidac" était statique, car je sais ce que travailler pour un tel but de façon bénévole implique comme abnégation et Self-contrôle, combien de fois n'aurait-on envie de crier, ou même de pleurer face au manque de reconnaissance de la besogne accomplie !!!! et je voudrais répondre a "GG", qu'elle aille une fois en tant qu'accompagnatrice participer a des entretiens avec les élus décideurs, et elle comprendra de quoi il en retourne, elle apprendra combien d'efforts il faut déployer, pour acquérir une petite avancée, et quand on vous fait une promesse, et que vous vous dites... enfin les choses vont bouger, quand vous pensez que vous venez d'avoir une petite avancée, et que ensuite la montagne accouche d'une souris, elle comprendra combien d'énergie il faut déployer pour se relever et continuer le combat pour....... les autres (autrement dit les accueillants dans leur généralité) ou quand vous entendez comme cela m'est arrivé en tant que Président d'association lors d'une réunion d'information qu'une personne dans la salle dit a sa voisine, que vu par elle, "ça ne sert a rien de se mouiller ou de s'impliquer personnellement car cela risque de nuire lors du renouvellement d'agrément, et que de toute façon s'il y a des avancées tout le monde en profitera" , croyez moi, vous avez envie de sortir de vos gonds, et de remettre la personne concernée en place,
Alors avant d'écrire des inepties, et d'être blessant réfléchissez a la portée des paroles, ou alors faites voir ce que vous avez dans les tripes et bougez vous, et qui sait peut-être que vous arriverez a faire bouger les choses..... ce que je vous souhaite de tout cœur.
Bien cordialement Henri
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